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On appelle lettre de créance, une lettre qu'un banquier ou marchand donne à un homme qui voyage, pour lui servir de lettre de change quand il aura besoin d'argent: c'est proprement une lettre de crédit.
On appelle aussi créance à la chambre des comptes, le rapport qui est fait verbalement à la chambre, de ce qui s'est passé en quelque députation ou autre commission. (A)
Créance, (Page 4:438)
CRÉANCIER (Page 4:438)
CRÉANCIER, s. m. (Jurispr.) est celui auquel il est dû quelque chose par un autre, comme une somme d'argent, une rente, du grain, ou autre espece.
Pour pouvoir se dire véritablement créancier de quelqu'un, il faut que celui qu'on prétend être son débiteur soit obligé, du moins naturellement.
On devient créancier en vertu d'un contrat ou quasi - contrat, en vertu d'un jugement, d'un délit, ou d'un quasi - délit.
Tous créanciers sont chirographaires ou hypothécaires,
& les uns & les autres sont ordinaires ou
privilégiés. Voyez ci - devant au mot
Un créancier peut avoir plusieurs actions pour la même créance, savoir une action personnelle contre l'obligé & ses héritiers, une action réelle s'il s'agit d'une charge fonciere, une action hypothécaire contre les tiers détenteurs d'héritages hypothéqués à la dette.
Il est permis au créancier, pour se procurer son payment, de cumuler toutes les contraintes qu'il a droit d'exercer, comme de faire des saisies & arrêts, & en même tems de saisir & exécuter les meubles de son débiteur, même de saisir réellement les immeubles, s'il s'agit d'une somme au moins de 200 liv. & d'user aussi de la contrainte par corps, si le titre de la créance y autorise.
Mais il n'est pas permis au créancier de se mettre de son autorité en possession des biens de son débiteur; il faut qu'il les fasse saisir & vendre par autorité de justice.
Les créanciers sont en droit, pour la conservation de leur dû, d'exercer les droits de leur débiteur, comme de saisir & arrêter ce qui lui est dû, de former opposition en sous - ordre sur lui, de prendre de son chef des lettres de rescision contre un engagement qu'il a contracté à son préjudice, & de faire révoquer tout ce qu'il a fait en fraude des créanciers; enfin d'accepter en son nom une succession malgré lui, en donnantcaution de l'acquiter des charges.
On ne peut pas contraindre un créancier de morceler sa dette, c'est - à - dire de recevoir une partie de ce qui lui est dû, ni de recevoir en payement une chose pour une autre, ni d'accepter une delégation & de recevoir son payement dans un autre lieu que celui où il doit être fait.
Lorsque plusieurs prêtent conjointement quelque chose, chacun d'eux n'est censé créancier que de sa part personnelle, à moins qu'on n'ait expressément stipulé qu'ils seront tous créanciers solidaires, & que chacun d'eux pourra seul pour tous les autres exiger la totalité de la dette.
La qualité de créancier est un moyen de reproche contre la déposition d'un témoin; ce seroit aussi un moyen de récusation contre un arbitre & contre un juge.
Il faut encore remarquer ici quelques usages sin<cb->
A Bourges, un bourgeois qui étoit créancier pouvoit se saisir des effets de sa caution, & les retenir pour gages sans la permission du prevôt ou du voyer.
En poursuivant le payement de sa dette, à Orléans, le créancier ne payoit aucun droit comme étranger.
Enfin au Périgord & dans le Quercy, le créancier
qui avoit obtenu des lettres royaux pour appeller ses
débiteurs devant les juges royaux, n'étoit pas obligé
de faire les sergens royaux porteurs de ces lettres;
ce qui est contraire à l'usage présent, selon lequel
l'huissier ou sergent doit être porteur de tous
les titres en vertu desquels il instrumente. Voyez cidevant
CRÉAT (Page 4:438)
CRÉAT, s. m. (Manége.) gentilhomme qui est élevé dans une académie pour se mettre en état d'enseigner l'art de monter à cheval. Il sert aussi de sousécuyer. Dictionn. de Trév. (V)
CRÉATEUR (Page 4:438)
CRÉATEUR, s. m. (Gramm.) est celui qui tire un
être du néant. Il ne se dit proprement que de Dieu;
mais il se transporte par métaphore aux inventeurs
originaux, sur - tout d'un genre. Voyez
CRÉATION (Page 4:438)
CRÉATION, sub. f. (Métaphys.) La création est
l'acte d'une puissance infinie qui produit quelque
chose, sans la tirer d'une matiere préexistante. C'est
une question assez problématique, si le dogme de la
création a été soûtenu par quelques philosophes
payens, ou si les docteurs Juifs & les Chrétiens sont
les premiers qui l'ayent enseigné. Les savans sont
partagés là - dessus: le sentiment de ceux qui soûtiennent
la négative par rapport aux payens, paroît le
plus vraissemblable. Nous ne craindrons point d'avancer
sur la foi de leurs ouvrages, que tous les philosophes
anciens ont crû que la matiere premiere
avoit été de toute éternité. Cela paroît en ce qu'ils
n'avoient même aucun terme dans leurs langues, ni
aucune façon de parler, qui exprimassent la création
& l'anéantissement.
L'histoire de la création du monde étant la base de la loi de Moyse, & en même tems le sceau de sa mis<pb-> [p. 439]
Cependant quelques peres de l'Eglise ont jugé à
propos d'ajoûter quelques réflexions au récit du législareur
des Juifs; les uns, pour mieux faire connoître
la toute - puissance divine; les autres, prévenus
de je ne sai quelles propriété; des nombres.
Cette dispute ne faisant rien au fond de la religion, chacun peut indifféremment embrasser le sentiment qui lui paroîtra le phis probable, & pour lequel il aura plus d'inclination. Cependant je crois qu'à examiner avec un esprit philosophique les difrentes opinions de la création momentanée ou de la successive, celle de la création dans un instant donne
Sur ce principe on pourroit se persuadet que tout ce que Dieu créa fut créé en un instant, ensemble, dans l'état le plus accompli où il devoit être créé. O Seigneur, dit un auteur inspiré, vous avez parlé, & toutes choses ont été produites; vous avez envoyé votre esprit, & toutes choses ont été animées: nul ne résiste à votre voix. Pour la narration de Moyse, elle est liée avec tant d'ordre & de sy mmétrie, qu'elle pourroit aussi s'interpréter de cette maniere: Tout reçut en même tems la vie & l'existence. Mais si Dien avoit voulu que les choses se succédassent les unes aux autres, après leur avoir imprimé la quantité de mouvement qui devoit subsister tant que le monde subsisteroit; voici comme elles se seroient débrouillées, distribuées, arrangées. Ainsi les six jours ne sont que les six mutations par où passa la matiere pour former l'univers, tel que nous le voyons aujourd'hui. D'ailleurs le mot de jour, dans presque toute la Genese, ne doit point se prendre pour ce que nous appellons jour artificiel, mais seulement pour un certain espace de tems: ce qui est encore à observer en d'autres endroits de l'Ecriture, où les noms d'année, de semaine, de jour, ne doivent point être reçus au pié de la lettre. Ce qui peut donner encore du poids à ce sentiment, c'est que Moyse, après avoir fait séparément l'énumération des choses qui furent créées en six jours divers, il les réduit ensuite toutes à une seule journée, ou plûtôt à un seul instant fixe. En ce jour - la, dit - il, Dieu sit le ciel & la terre, & l'herbe des champs, &c.
Pour les docteurs Chrétiens, on peut dire en général
que quelques - uns des premiers siecles ne sont
pas bien clairs sur cet article. Saint Justin martyr,
Tertullien, Théophile d'Antioche, ont soûtenu que
dans la formation du monde, Dieu n'avoit fait que
rappeller les choses à un meilleur arrangement: comme
il est la bonté même, dit S. Justin, il a travaillé
sur un sujet rébelle, informe, & il en a fait un ouvrage
utile aux hommes. Quoique tous les philosophes
modernes soient persuadés de la vérité de la
création, il y en a cependant quelques - uns qui regardent
la question, si Dieu a fait le monde de rien, ou
s'il y a employé une matiere qui existoit éternellement,
plûtôt comme une question philosophique, que comme
une question de religion: ils soûtiennent que la
révélation ne s'est point exprimée là - dessus d'une
maniere positive. C'est le sentiment de deux auteurs
anglois, dont l'un est Thomas Burnet, & l'autre
Guillaume Whiston. Ils ont avancé que le premier
chapitre de la Genese ne contenoit que l'histoire de
la formation de la terre, & non du reste de l'univers
qui subsistoit déjà.
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