ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS
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Code noir,
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Code noir, est le surnom que l'on donne vulgairement
à l'édit de Louis XIV. du mois de Mars 1685,
pour la police des îles Françoises de l'Amérique. On
l'appelle ainsi code noir, parce qu'il traite principalement
des Negres ou esclaves noirs que l'on tire de
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la côte d'Afrique, & dont on se sert aux îles pour
l'exploitation des habitations. On tient que le célebre
M. de Fourcroy avocat au parlement, fut celui
qui eut le plus de part à la rédaction de cet édit. Il
est divisé en soixante articles, dont le plus grand
nombre regarde la police des Negres. Il y en a cependant
plusieurs qui ont d'autres objets; tels que
l'article j. qui ordonne de chasser les Juifs; l'article
iij. qui interdit tout exercice public d'autre religion
que la Catholique; l'article v. qui défend à ceux de
la R. P. R. de troubler les Catholiques; l'article vj.
qui prescrit l'observation des dimanches & fêtes; les
articles viij. & x. qui reglent les formalités des mariages
en général: les autres articles concernent les
esclaves ou Negres, & reglent ce qui doit être observé
pour leur instruction en matiere de religion,
les devoirs respectifs de ces esclaves & de leurs
maîtres, les mariages de ces esclaves, l'état de leurs
enfans, leur pécule, leur affranchissement, & divers
autres objets. Il faut joindre à cet édit celui
du mois d'Octobre 1716, & la déclaration du 15
Décembre 1721, qui forment un supplément au code
noir.
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