ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Code Néron: (Page 3:581)

Code Néron: on a quelquefois donné ce nom, mais improprement, à un recueil d'ordonnances, édits & déclarations, fait par Pierre Néron & Girard, avocats au parlement. La plus ancienne ordonnance de ce recueil est du mois de Mai 1332, & les derniers réglemens sont de 1719: mais ce recueil est imparfait en ce qu'il ne comprend qu'une partie des ordonnances rendues depuis le tems auquel il remonte. On y a inséré plusieurs édits, sans mettre les déclarations qui les ont modifiés ou révoqués; & au contraire on y a mis plusieurs déclarations sans y comprendre les édits, en interprétation desquels elles ont été données. Nous n'avons cependant point de recueil moderne plus ample, en attendant que l'excellent recueil des ordonnances de la troisieme race, auquel M. Secousse travaille par ordre du Roi, soit parvenu jusqu'au tems présent: mais il n'est encore (en 1753) qu'à l'année 1403. On peut seulement suppléer une partie des édits & arrêts qui manquent dans le recueil de Néron, par le recueil des édits & déclarations enregistrés au parlement de Dijon, qui a été imprimé en onze volumes in - 4°. & comprend les principaux édits & déclarations intervenus depuis 1666 jusqu'en 1710.

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