Denier - à - Dieu, est une piece de monnoie que
celui qui achete ou loue quelque chose donne au
vendeur ou propriétaire, pour preuve de l'engagement
qu'il a contracté avec lui verbalement.
On appelle cette piece denier - à - Dieu, apparemment
parce qu'autrefois on ne donnoit qu'un denier,
& que cette piece est destinée à faire quelqu'aumône,
supposé qu'elle demeure au vendeur ou propriétaire.
Il est d'usage en fait de locations verbales, que celui
qui est convenu de prendre à loyer peut retirer
son denier - à - Dieu dans les vingt - quatre heures, au
moyen de quoi la convention est comme non avenue: au bout des vingt - quatre heures il n'est plus recevable
à retirer le denier - à - Dieu, & la convention
tient.
Ce denier - à - Dieu a quelque rapport avec les arrhes;
mais celles - ci sont un à compte sur le prix, au
lieu que le denier - à - Dieu, qui est ordinairement quelque
piece de monnoie d'une valeur modique, ne
s'impute point sur le prix.
Denier - à - Dieu étoit aussi une piece de monnoie
de billon que les marchands billonneurs mettoient à
part dans une boîte; on employoit ces deniers aux
réparations des ponts & chaussées, & à faire certaines
aumônes: mais comme on engageoit souvent
le roi à faire des dons de ces deniers, il fut défendu
par une déclaration du 13 Octobre 1346 d'y avoir
égard. (A)
Deniers ameublis
Deniers ameublis, sont ceux que la femme met
en communauté; à la différence des deniers stipulés
propres, qui n'y entrent point. Hors ce cas on ne
parle point des deniers ameublis; car les deniers sont
meubles de leur nature. (A)
Denier
Denier, (centieme) voyez Centieme.
Denier Cesar
Denier Cesar; c'est un droit qui se perçoit
dans la châtellenie de Lille sur chaque chef de famille,
à raison de trois deniers par année. Sa dénomination
prouve assez qu'il est purement royal: mais
il n'est pas facile d'en fixer l'origine; tout ce que l'on
peut conjecturer de plus vraissemblable, est que ce
droit nous représente le cens personnel, qui suivant
l'auteur de l'esprit des lois, liv. XXX. ch. xv. étoit
anciennement une espece de capitation à laquelle les
serfs seuls étoient assujettis. Et en effet le denier César ne se paye que par les habitans de la campagne
qui ont succédé aux colons, dont les noms étoient
inscrits dans le registre du cens. On dira peut - être
que sous ce point de vûe le denier César pourroit être
seigneurial, puisque les seigneurs avoient droit de lever
le cens sur leurs serfs; ce qui a fait dire à Loyseau, en son traité du déguerpiss. liv. I. chap. jv. que
nous avons fort abusé en France du mot cens, qui
chez les Romains n'a jamais été employé que pour
exprimer une redevance dûe au fisc seul: redevance
personnelle dans les premiers tems de la république,
& proportionnée à la fortune de chaque citoyen d'après
l'estimation faite par les censeurs, & ensuite
imposée sur les héritages pour être la marque de la
seigneurie universelle du fisc sur les terres des particuliers.
Mais nous avons à répondre que dans le fait
le droit dont il s'agit appartient au souverain seul;
& que d'ailleurs ayant été imposé sur ses vassaux &
à son profit, il a très - bien pû arriver que l'on ait
cherché à en conserver la preuve en la designant par
un terme exprès, pour ôter aux seigneurs particuliers
tout prétexte de se l'approprier, & cela précisément
à cause de l'extension donnée à la signification
du mot cens.
Au surplus, le denier César étant une redevance
purement personnelle, ne doit pas être confondu
avec l'espier, qui est un autre droit royal assigné spécialement
sur les terres de la Flandre. Voyez Espier.
On trouve quelquefois le terme de denier Cesar employé
pour désigner le fonlieu, qui est bien différent
du droit qui fait l'objet de cet article. Voyez Fonlieu. Article de M. de Lamotte Conflant,
avocat au parlement.
Deniers clairs
Deniers clairs: on se sert de cette expression
pour désigner les sommes les plus liquides; on dit
qu'une somme est à prendre sur les plus clairs deniers
qui rentreront. (A)
Deniers communs
Deniers communs, sont ceux qui appartiennent
à plusieurs personnes, & notamment ceux des
villes, colléges,ou communautés. Voy. Octroi.(A)
Deniers comptans
Deniers comptans, sont ceux que l'on paye
actuellement, à la différence des sommes que l'on
promet payer dans un certain tems. (A)
Deniers à découvert
Deniers à découvert, sont ceux que l'on offre
réellement, & dont on fait exhibition en offrant
le payement. Voyez Offres réelles. (A)
Denier dix
Denier dix, est un taux de rentes ou d'intérêts.
Voyez Rentes. (A)
Denier
Denier, (dixieme) voyez ci - après Dixieme.
Deniers dotaux
Deniers dotaux, sont les sommes que la femme
se constitue en dot. Voyez Dot. (A)
Deniers d'entrée
Deniers d'entrée, sont ceux qu'un nouveau
propriétaire a payé pour avoir la possession d'un héritage.
Cela se dit principalement lorsque le contrat
n'a point la forme d'une vente, & que néanmoins il
y a eu quelque somme payée pour y parvenir, soit à
titre de pot - de - vin, épingles, ou autrement.
On appelle aussi quelquefois deniers d'entrée, ceux
qu'un fermier paye d'avance en entrant dans une
ferme. (A)
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