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AUBAIN (Page 1:863)
AUBAIN, s. m. est un étranger qui séjourne dans
le royaume sans y être naturalisé. Voyez
Si l'aubain meurt en France, ses biens sont acquis
au roi, si ce n'est qu'il en ait fait donation entre vifs,
ou qu'il laisse des enfans nés dans le royaume. Voyez
Les enfans d'un François qui a séjourné en pays étranger, n'y sont point aubains.
Quelques peuples alliés de la France ne sont point non plus réputés aubains: tels sont les Suisses, les Savoyards, les Ecossois, les Portugais & les Avignonois; qui sont réputés naturels & régnicoles, sans avoir besoin de lettres de naturalité. Les Anglois même sont exempts du droit d'aubaine, au moins pour ce qui est mobilier, en vertu de l'art. 13 du traité d'Utrecht.
Un étranger qui ne séjourne en France qu'en passant,
& qui ne s'y domicilie point; comme un marchand
venu à une foire, un particulier venu à la
poursuite d'un procès, un ambassadeur pendant
tout le tems de sa résidence, ne sont point censés aubains. Nous avons aussi un édit de 1569, qui exempte
du droit d'aubaine tous étrangers allant & venant, ou
retournant des foires de Lyon, demeurant, séjournant
ou résidant en la ville de Lyon, & négociant
sous la faveur & priviléges d'icelle, sans toutefois
y comprendre les immeubles réels, ni les rentes constituées.
Voyez
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