ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Lieutenant particulier (Page 9:509)

Lieutenant particulier, est un magistrat établi dans certains siéges royaux, qui a rang après le lieutenant général; on l'appelle particulier pour le distinguer du lieutenant général, qui par le titre de son office a droit de présider par - tout où il se trouve, au lieu que le lieutenant particulier préside seulement à certaines audiences, ou en l'absence du lieutenant général.

Au châtelet de Paris il y a deux offices de lieutenant particulier, l'un créé par édit du mois de Mai 1544, l'autre qui fut créé pour le nouveau châtelet en 1674, & qui a été conservé nonobstant la réunion faite des deux châtelets en 1684.

Jusqu'en 1586 les lieutenans particuliers avoient été également assesseurs civils & criminels, & en cette qualité ils substituoient & remplaçoient les lieutenans criminels, aussi - bien que les lieutenans civils. Au mois de Juin 1586, Henri III. donna un édit par lequel il démembra des offices de lieutenans particuliers, la connoissance des matieres criminelles, & créa des assesseurs criminels pour connoître des crimes, & substiruer & remplacer les lieutenans criminels: on attribua aussi à ces offices d'assesseurs criminels le titre de premier conseiller au civil, pour en l'absence des lieutenans civils & particuliers, & de l'assesseur civil, les remplacer & substituer.

Ces offices d'assesseurs criminels furent depuis supprimés par déclaration du 23 Mars 1588, & ensuite retablis par édit du mois de Juin 1596; ce dernier édit ne parle que des fonctions d'assesseurs criminels, & non de premier conseiller en la prevôté.

Depuis, suivant un accord fait entre les conseillers du châtelet le 26 Novembre 1604, & deux arrêts du conseil des 27 Novembre 1604 & 29 Novembre 1605, l'office d'assesseur criminel fut uni à celui de lieutenant particulier de la prevôté.

Les lieutenans particuliers président alternativement de mois en mois, l'un à l'audience du présidial, l'autre à la chambre du conseil; & en l'absence des lieutenans civil de police & criminel, ils les remplacent dans leurs fonctions.

Celui qui préside à la chambre du conseil, tient tous les mercredis & samedis, à la fin du parc civil, l'audience de l'ordinaire, & ensuite celle des criées.

Ils peuvent avant l'audience rapporter en la chambre du conseil, & en la chambre criminelle, les procès qui leur ont été distribués.

Il y a un semblable office de lieutenant particulier dans chaque bailliage ou sénéchaussée, & dans plusieurs autres jurisdictions royales, ordinaires, qui préside en l'absence du lieutenant général.

Il y a aussi un lieutenant particulier en la table de marbre. (A)

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