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En Normandie, l'hypotheque des dépens est du jour de la demande, suivant l'article 595 de la coûtume. Les intérêts d'un exécutoire de dépens ne sont dûs que du jour de la demande. La quittance du principal n'emporte point décharge des dépens. (A)
Dépens de cause d'appel (Page 4:859)
Dépens de cause principale (Page 4:859)
Dépens compensés (Page 4:859)
Dépens de contumace (Page 4:859)
Dépens curiaux (Page 4:859)
Dépens de l'incident (Page 4:859)
Dépens préjudiciaux (Page 4:859)
Dépens de premiere Instance (Page 4:859)
Dépens provisionnels (Page 4:859)
Depens reservés (Page 4:859)
Sur la matiere des dépens, il faut voir au code T>éodosien & dans celui de sustinien, les titres de fructibus & litum expensis; & encore au code, les titres de sportulis, &c. & de sumptuum recuperatione; aux institutes, le titre de pana temere litigantium; les novelles 82 & 112. André Guil. lib. I. observat. 151. Fontanon, tom. I. liv. III. tit. xx. & tit. liij. Joly des offices de France, tome I. liv. I. tit. xlviij. Bouchel, en sa bibliot. du dr. fr. au mot taxe, & aux mots consorts à plaider, & contrainte par corps. Papon, liv. X V III. tit. ij. & vj. & liv. XIX. tit. ij. & vij. L'ordonn. de 1667, tit. xxxj. L'ordon. de 1669, tit. vij. Le code Gillet. Lapeirere, au mot dépens. Guy pape, quest. 137; & Chorier, ibid. Basset, tom. II. liv. II. tit. ij. ch. j. & tit. xxxj. ch. xv. Carondas, liv. XII. rep. 11 & 12. Boniface, tome II. liv. IV. tit. xx. La Rocheflavin, liv. II. tit. jv. arr. 5. Bouvot, tom. II. au mot dépens. Franc. Marc. tom. I. quest.
DÉPENSE (Page 4:859)
DÉPENSE, s. f. (Jurisprud.) est le chapitre d'un
compte, où l'on fait mention de l'emploi qui a été
fait de ce que l'on a reçu; ce chapitre suit celui de
la recette. La dépense ne doit point être alloüée qu'elle
ne soit justifiée par des quittances ou autres pieces
suffisantes. Voyez
Dépense (Page 4:859)
Dépense (Page 4:859)
Dépense (Page 4:859)
Dans les navires de guerre, on place ordinairement la dépense au fond de cale, proche la cuisine, & il y a une ouverture par laquelle on donne les vivres; mais dins les vaisseaux marchands la dépense est le plus souvent placée à a même hauteur que la cuisine. (Z)
Dépense (Page 4:859)
Comme les auteurs confondent la vîtesse & la dépense des eaux jaillissantes, on peut prendie l'une pour l'autre.
Il y a deux sortes de dépense, la naturelle & l'effective.
La dépense naturelle est celle que les eaux jaillissantes feroient suivant les regles établies par les expériences, si leurs conduites & ajutages n'etoient pas sujets à des frottemens.
La dépense effective est celle que l'expérience fait connoître, laquelle est toûjours moindre que celle donnée par le calcul; il faut toûjours compter la dépense des eaux par la sortie de l'ajutage, & jamais par la hauteur des jets.
Les dépenses des jets qui viennent d'un réservoir de même hauteur, mais dont les ajutages ont différentes sorties, sont les uns aux autres en raison doublée des diametres de leur ajutage, c'est - à - dire en raison des quarrés des diametres de ces ajutages.
Les jets d'eau venant de réservoirs de differentes
hauteurs, dont les ajutages ont la même sortie, sont
les uns aux autres en raison soûdoublée des mêmes
hauteurs, c'est - à - dire comme les racines quarrées de
leurs hauteurs. Voyez
C'est suivant ces principes qu'on a établi les deux formules suivantes.
On suppose dans les calculs suivans, que les réservoirs soient entretenus d'eau à la même haureur pendant l'expérience, sans cela l'évaluation du jet & de sa dépense changeroient suivant la charge de l'eau.
Premiere formule. Calculer la dépense des jets venant d'un même reservoir. & avec différens ajutages. On demande combien de pintes d'eau par minute depensera un jet de 60 piés de haut, ayant un ajutage de 6 li<pb-> [p. 860]
Premiere regle. On commence à comparer ces deux
expériences, qui vous donnent deux termes connus
de même espece, qui sont 52 & 72. On prend entre
ces deux nombres une moyenne proportionnelle,
dont on tire la racine quarrée (consultez ces deux
articles); cette moyenne proportionnelle sera le troisieme
terme connu, & la regle de trois vous donnera
le quatrieme en cette maniere: mettez au premier
terme 52, au second la moyenne proportionnelle
entre 52 & 72, qui est [omission: formula; to see, consult fac-similé version], & les 28 pintes d'eau
que dépense le jet de 52 piés de haut trouvées dans
l'expérience seront au 3
Seconde regle. Comme on demande la dépense d'eau d'un jet de 6 lignes, il faut nécessairement une seconde opération. On sait que les jets provenans de même hauteur de réservoirs avec différens ajutages, sont en raison doublée des diametres des ajutages; faites cette regle: le quarré de 3 lignes d'ajutage, qui est 9, est à 36 quarré de 6 lignes de l'ajutage demandé, comme 33 pintes de dépense par minute trouvées dans la premiere regle sont à x: on rangera ainsi les termes, 9,36 :: 33, x; multipliez les deux termes moyens 36 par 33, dont le produit 1188 divisé par 9 donnera pour quotient 132 pintes; ainsi un jet de 60 piés de haut par 6 lignes d'ajutage dépensera par minute 132 pintes, qui vous donneront tant de muids par heure; en multipliant 132 par 60 minutes, on aura 7920, qu'il faut diviser par 288 pintes valeur du muid, & l'on trouvera 27 muids 1/2 par heure, & 660 muids en 24 heures. Cette formule est générale.
Seconde formule. Calculer la dépense des jets venant de différentes hauteurs de réservoir avec les mêmes ajutages., On veut savoir la dépense par minute d'un jet dont le réservoir est à 45 piés de haut, & dont l'ajutage a 3 lignes de diametre.
On se sert de l'expérience qu'un jet provenant d'un
réservoir de 13 piés de haut, a dépensé par minute
14 pintes mesure de Paris, ayant un ajutage de 3 lignes
de diametre: on compare ce nombre 13 avec.
celui 45, hauteur du réservoir du jet demandé; on
cherche une moyenne proportionnelle (V.
Cette formule est générale, pourvû que ce soit toûjours le même ajutage dans la formule. (K)
DEPESCHE (Page 4:860)
DEPESCHE, sub. f. (Hist. mod.) lettre d'affaire,
qu'on envoye en diligence par un courier exprès
pour quelque affaire d'état, ou quelqu'autre chose
importante. Voyez
Ce sont les secrétaires d'état ou leurs commis qui
sont chargés des dépêches. Le roi donne ses ordres à
ses ministres qui sont dans les pays étrangers par dépêches. Voyez
En Allemagne ces sortes de couriers se nomment estafettes; ils ont la livrée de l'empereur, & l'on est obligé dans toutes les postes de les monter, & ils vont seuls sans postillon.
Le mot de dépêches se dit aussi pour le paquet même qui contient ces sortes de lettres; mais alors il n'a point de singulier. C'est dans ce sens qu'on dit: Le courier a rendu ses dépêches.
Les François ont eu sous Louis XIV. un conseil de dépêches, auquel assistoient M. le dauphin, le duc d'Orléans, le chancelier, & les quatre secrétaires d'etat. Ce conseil subsiste encore aujourd'hui sous le même titre.
En Espagne, le secrétaire d'état chargé du département des affaires étrangeres, est appellé le secrétaire des dépêches universelles, del despatcho universal. (G)
Dépesches (Page 4:860)
DÉPÉTRER (Page 4:860)
DÉPÉTRER.
DEPHLEGMER (Page 4:860)
DEPHLEGMER, (Chimie.) signifie séparer d'un
liquide composé, & qui contient de l'eau, que les
Chimistes appellent aussi phlegme, voyez
Le vin, le vinaigre, les acides, les esprits alkalis volatils, les dissolutions des sels neutres, sont les sujets ordinaires de la déphlegmation ou de la concentration.
On enleve une partie de l'eau contenue dans ces
liquides par l'évaporation, soit à l'air libre soit dans
les vaisseaux fermés (voyez
On peut aussi enlever l'eau à un certain liquide,
par l'application d'une substance qui s'y attache plus
fortement que celle à laquelle elle est unie dans le
liquide à déphlegmer; c'est ainsi qu'on déphlegme l'esprit - de - vin par l'alkali fixe, l'acide nitreux par l'acide
vitriolique. Voyez les articles particuliers
DEPIÉ DE FIEF (Page 4:860)
DEPIÉ DE FIEF, (Jurisprud.) est la même chose que démembrement de fief: il est ainsi appellé dans quelques coûtumes au lieu de dépiecement, pour exprimer que le démembrement met le fief en pieces. Ce terme est employé dans les coûtumes d'Anjou, du Maine, & Touraine.
Dans ces coûtumes le dépié de fief arrive en deux manieres; savoir quand le vassal aliene quelque portion de son fief sans retenir aucun devoir sur la chose aliénée, ou quand le vassal aliene plus du tiers, ou selon d'autres coûtumes plus des deux tiers avec devoir ou sans devoir, pourvû qu'en précomptant le devoir il y ait plus du tiers ou des deux tiers aliénés. Lorsque le vassal retient la foi sur la portion par lui aliénée, cela s'appelle faire son domaine de son fief.
En Anjou & au Maine le vassal qui a fait le depié de son fief, est privé de fief & de la justice, le tout est devolu au seigneur dominant.
Si le depié de fief n'étoit commis que par degrés,
la peine ne seroit encourue que du jour de la derniere
aliénation, qui excede ce qu'il est permis de
démembrer par la coûtume.
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