Code rural, (Page 3:583)

Code rural, est un recueil de maximes & de réglemens concernant les biens de campagne. Ce petit ouvrage, dont je suis l'auteur, a paru en 1749; il forme deux volumes in - 12. & est divisé en deux parties; la premiere contient les maximes; la seconde contient les reglemens & pieces justificatives de ce qui est avancé dans les maximes. Il contient en abregé les principes des fiefs, des francs - aleux, censives, droits de justice, droits seigneuriaux & honorifiques, ce qui concerne la chasse & la pêche, les bannalités, les corvées, la taille royale & seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques & inféodées, les baux à loyers & à ferme, les baux à cheptel, baux à rente, baux amphitéotiques, les troupeaux & bestiaux, l'exploitation de terres labourables, bois, vignes, & prés, & plusieurs autres matieres propres aux biens de campagne.

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