CLOTURE ou ENCLOS (Page 3:548)

CLOTURE ou ENCLOS, s. f. terme d'Architecture, mur de maçonnerie ou grille de fer qui enferme un espace tel que l'enceinte d'un monastere, l'étendue d'un parc, d'un jardin de propreté, fruitier, potager, &c. (P)

Clôture, (Page 3:548)

Clôture, (Jurisp.) dans les monasteres de filles, a deux significations différentes.

L'une a rapport au voeu que les religieuses font d'observer la clôture perpétuelle, c'est - à - dire de ne point sortir du monastere.

L'autre est pour exprimer les murs, portes, & grilles, qu'il n'est pas permis aux religieuses de passer, & dans l'intérieur desquels les étrangers, soit hommes ou femmes, ne peuvent, suivant l'art. 31. de l'ordonnance de Blois, entrer sans permission du supérieur ecclésiastique; permission qui ne s'accorde point sans nécessité, comme aux medecins, chirurgiens, &c. Suivant le droit commun, c'est à l'évêque diocésain a donner ces permissions.

Il en faut excepter les monasteres exempts de la jurisdiction de l'évêque, où ces permissions peuvent être données par leur supérieur ecclésiastique, suivant l'art. 19. de l'édit de 1695.

Ce même article suppose qu'il y a des cas où on peut permettre aux religieuses de sortir, comme pour aller aux eaux, lorsque cela est nécessaire pour leur santé; mais c'est à l'évêque seul à donner ces permissions, même dans les monasteres exempts: c'est ce que décide l'art. 2. de la déclaration du 10 Février 1742.

Toutes ces permissions pour sortir du monastere, ou à des laïques pour y entrer, doivent être données par écrit.

Le Roi & la Reine ont seuls le droit d'entrer dans les maisons cloîtrées, sans permission du supérieur ecclésiastique.

Les évêques & autres supérieurs ecclésiastiques, en faisant leur visite dans les monasteres, examinent si la clôture y est bien observée; & si elle ne l'est pas, que les murs ne soient pas assez hauts, que les portes & les grilles ne soient pas bien clauses ni sûres, ils peuvent ordonner ce qui est nécessaire pour faire observer la clôture. (A)

Clôture (Page 3:548)

Clôture d'un compte, d'un inventaire, c'est l'arrêté & l'état final d'un inventaire ou d'un compte fait par des associés en quelque commerce, ou par un négociant qui se rend compte à lui - même de ses affaires. Voyez Compte, Inventaire. (G)

Clôture, (Page 3:548)

Clôture, en terme de Vannier, voyez Closerie.

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