ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Revision (Page 14:235)

Revision, en matiere civile, est une voie de droit usitée en certain pays, au lieu de la requête civile; les revisions ont été en usage au parlement de Besançon, jusqu'à l'édit du mois d'Août 1692, qui les a abolies. Elles sont encore en usage en Hollande & autres pays qui est sous la domination des ducs de Bourgogne. (A)

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