ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Provision (Page 13:525)

Provision cui prius est une nouvelle signature de cour de Rome, ainsi appellée parce qu'elle est accordée à la même personne qui en avoit déja obtenu une premiere; on n'y fait point mention de la premiere: elles ne different l'une de l'autre, qu'en ce que la derniere contient quelque expression qui n'étoit pas dans la premiere signature; elle s'accorde de la même date, lorsqu'il y a quelque défaut d'expression, omission, ou autre chose qui n'auroit pas été refusée dans la premiere signature: pour avoir la provision reformée, nommée cui prius, il faut renvoyer à l'expéditionaire de Rome la premiere signature, dont il fait une copie, dans laquelle il corrige le défaut de la premiere, ou bien il y insere ce qu'il y avoit d'omis, & il porte l'une & l'autre au soudataire, qui met au bas de la copie, comme d'une seconde supplique, ces mots cui prius adverte ad datam; afin que le préset des dates voyant l'ordre, ne fasse point difficulté d'y mettre la premiere date; ensuite l'expéditionaire la porte dans les offices où la premiere a passé, laquelle est déchirée comme inutile; de sorte que la seconde signature ou provision est comme s'il n'y en avoit point eu de premiere.

Quand les provisions ont été expédiées par bulles, il faut pour les rectifier obtenir un rescrit du pape, appellé perinde valere. Voyez le recueil des décisions sur les bénéfices, par Drapier.

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