RECHERCHE | Accueil | Mises en garde | Documentation | ATILF | ARTFL | Courriel |
Page 5:675
En ce sens, enforester est opposé à desenforester.
Voyez
Guillaume le conquérant & ses successeurs continuerent pendant plusieurs regnes d'enforester les terres de leurs sujets; jusqu'à ce qu'enfin la lésion devint si notoire & si universelle, que toute la nation demanda qu'on remît les choses dans l'état où elles étoient d'origine, ce qui fut enfin accordé, & en conséquence il y eut des commissaires nommes pour faire la visite & l'arpentage des terres nouvellement enforestées, desquelles on restitua le libre usage aux propriétaires, & ces terres desenforestées furent appellées purlieux. Chambers. (G)
Comme notre commerce d'Amérique, tant dans les îles que dans la terre ferme, ne peut se soûtenir que par le travail de ces engagés, il y a sur cette matiere plusieurs reglemens, & particulierement ceux du 16 Novembre 1716, du 20 Mai 1721, & du 15 Fevrier 1724.
Celui de 1716 assujettit les négocians françois qui envoyent des vaisseaux dans nos colonies, d'y embarquer un certain nombre d'engagés à proportion de la force de leur bâtiment, à peine de deux cents livres d'amende contre ceux qui ne rapporteroient pas des certificats de la remise de ces engagés dans les colonies; permettant au surplus de compter pour deux engagés tout homme qui sauroit un métier; comme de maçon, tailleur, charpentier, &c.
L'ordonnance de 1721 convertit le reglement de 1716 dans l'alternative d'envoyer un certain nombre d'engagés, ou de payer pour chacun d'eux la somme de soixante livres à l'Amirauté. Mais les négocians ayant abusé de cette indulgence, en présentant aux bureaux des classes du port de leur embarquement, des particuliers qu'ils disoient engagés, quoiqu'il n'en fût rien, qu'ils renvoyoient après les avoir fait passer en revûe, & pour la décharge desquels ils se contentoient de rapporter des certificats de désertion. Le reglement de 1724 ordonne, que sans nul égard à ces certificats de desertion, les negocians & capitaines de vaisseaux assujettis au transport des engagés payeront 60 livres pour chaque engagé, & cent vingt livres pour chaque engagé de métier qu'ils n'auront pas remis aux îles & dont ils ne rapporteront pas un certificat. Diction. de Comm. de Trev. & Chambers, & réglemens du Comm. (G)
Les engagemens que l'on prend de soi - même envers
Next page
The Project for American and French Research on the Treasury of the French Language (ARTFL) is a cooperative enterprise of Analyse et Traitement Informatique de la Langue Française (ATILF) of the Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), the Division of the Humanities, the Division of the Social Sciences, and Electronic Text Services (ETS) of the University of Chicago.