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La raison sous - double a lieu, quand le conséquent
est double de l'antécédent, ou que l'exposant du rapport
est [omission: formula; to see, consult fac-similé version]. Ainsi 3 est à 6 en raison sous - double. Voy.
Si on cherche la tangente d'une courbe au point
double, par la méthode que l'on verra à l'art.
On stipuloit aussi quelquefois la peine du double
dans les arrhes que se donnoient les fiancés, en cas
d'inexécution de la promesse de mariage. Cod. 5. t. j.
l. 1. >. 1. Voyez ci - devant
Dans notre usage, le double se considere par rapport à plusieurs objets, comme on va l'expliquer dans les subdivisions suivantes. (A)
1°. De l'action qui tendoit à faire payer le double de la chose, appellée actio in duplum, comme cela avoit lieu en certains cas chez les Romains; par exemple, pour l'action du vol commis par adresse & sans violence, appellée actio furti nec manifesti. Ces sortes d'actions étoient opposées aux actions, simples, triples, ou quadruples.
2°. On appelle aussi en droit action double, celle qui résulte d'un contrat qui produit action respective au profit de chacun des contractans contre l'autre, comme dans le loüage ou dans la vente.
3°. On appelle double action, lorsqu'un titre produit deux actions différentes au profit de la même personne, & contre le même obligé, comme quand l'action personnelle concourt avec l'action hypothécaire. (A)
Il est au choix du seigneur de prendre chaque année le double d'Août ou la quête courant une année, & le double d'Août en l'autre.
L'année que le seigneur leve la taille aux quatre cas, il ne peut lever quête courant, mais bien le double d'Août.
L'homme qui tient héritage mortaillable, ne doit à l'église qui lui a donné l'héritage, ni double d'Août, ni quête courant, ni taille aux quatre cas; & si tel tenant mortaillable revient en main - laye, il retourne à sa premiere nature touchant le double d'Août, & autres droits. Voyez la coût. de la Marche, art. 126. 127. 129. & 141. (A)
Par l'ancienne coûtume de Mehun - sur - Evre, t. vj.
le cens doubloit au profit du seigneur dans l'année
où le possesseur avoit manqué de le payer au lieu,
jour, & heure accoûtumés. Voy.
Dans la coûtume de Hesdin, le double cens, rente ou censive d'héritage cottier, est dû au seigneur par celui qui lui délaisse l'héritage. Il est encore dû en quelques autres cas. Voyez les art. 11. 14. & 15. (A)
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