RECHERCHE | Accueil | Mises en garde | Documentation | ATILF | ARTFL | Courriel |
Page 1:774
M. Homberg lut en 1707 à l'Académie, l'extrait d'une lettre hollandoise, imprimée à Geneve, qui contenoit l'histoire d'un assoupissement, causé par le chagrin & précédé d'une affection mélancolique de trois mois. Le dormeur hollandois l'emporte sur celui de Paris. Il dormit six mois de suite sans donner aucune marque de sentiment ni de mouvement volontaire; au bout de six mois, il se réveilla, s'entretint avec tout le monde pendant vingt - quatre heures, & se rendormit; peut - être dort - il encore.
Cette somme s'appelle ordinairement prime ou
coût d'assûrance. Voyez
Les polices d'assûrance sont ordinairement dressées par le commis du greffe de la chambre des assûrances dans les lieux où il y en a d'établies; & dans ceux où il n'y en a point, on peut les faire pardevant notaires ou sous signature privée. Dans les échelles du Levant les polices d'assûrances peuvent être passées en la chancellerie du consulat, en présence de deux témoins.
Ces polices doivent contenir le nom & le domicile de celui qui se fait assûrer, sa qualité, soit de pro<cb->
Enfin il faut y marquer le tems auquel les risques commenceront & finiront, les sommes que l'on entend assûrer, la prime ou coût d'assûrance, la soûmission des parties aux arbitres en cas de contestation, & généralement toutes les autres clauses dont elles seront convenues, suivant les us & coûtumes de la mer. Ordonnance de la Marine du mois d'Août 1681.
Il y a des assûrances qu'on appelle secretes ou anonymes, qui se font par correspondance chez les étrangers, même en tems de guerre. On met dans les polices de ces sortes d'assûrances, qu'elles sont pour compte d'ami, tel qu'il puisse être, sans nommer personne.
Il y a encore une autre espece d'assûrance qui est celle pour les marchandises qui se voiturent & se transportent par terre. Cette sorte d'assûrance se fait entre l'assûreur & l'assûré par convention verbale, & quelquefois, mais très - rarement, sous signature privée.
L'origine des assûrances vient des Juifs. Ils en furent les inventeurs lorsqu'ils furent chassés de France en l'année 1182, sous le regne de Philippe - Auguste; ils s'en servi>nt alors pour faciliter le transport de leurs effets. Ils en renouvellerent l'usage en 1321, sous Philippe le Long, qu'ils furent encore chassés du royaume. Voyez le détail dans lequel entre sur ce mot M. Savary, Dictionn. du Commerce, tom. I. p. 753, &c.
L'Assûrance ne s'étend pas jusqu'au profit des marchandises; l'assûreur n'en garantit que la valeur intrinseque, & n'est pas garant des dommages qui arriveroient par la faute du maître ou des matelots, ni des pertes occasionnées par le vice propre de la chose.
L'Assûrance n'a point de tems limité; elle comprend
tout celui de la course: une assûrance par mois
seroit un pacte usuraire. Voyez
Next page
The Project for American and French Research on the Treasury of the French Language (ARTFL) is a cooperative enterprise of Analyse et Traitement Informatique de la Langue Française (ATILF) of the Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), the Division of the Humanities, the Division of the Social Sciences, and Electronic Text Services (ETS) of the University of Chicago.