ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Louise de Savoye, mere du roi François I, fit en 1516 ériger des grands - jours en la ville d'Angers; on en tint aussi pour le roi dans cette ville en 1539.

Grands jours d'Angoulême étoient ceux des comtes d'Angoulême. Voyez le recueil de Blanchard à la table.

Grands - jours de l'archevêque de Rouen, ou hautsjours, étoient une assise majeure qui se tenoit en son nom. Un Arrêt du parlement de Rouen du 2 Juillet 1515 ordonna qu'ils se serviroient du terme de hautsjours, & non d'échiquier. Voyez le recueil d'arrêts de M. Froland, pag. 34.

Grands - jours d'Auvergne, sont ceux qui se tinrent dans cette province, tant à Clermont & Montferrand, qu'à Riom. Il y en eut à Montferrand en 1454, & sous Louis XI. en 1481, tant pour l'Auvergne que pour le Bourbonnois, Nivernois, Lyonnois, Forez, Beaujolois & la Marche; ils s'ouvrirent à Montferrand: on les y tint encore en 1520, & à Riom en 1542 & 1546. Voyez Grands - jours de Berry.

Grands - jours de Beaumont; il est parlé des grandsjours de ce comté dans des lettres de Charles VI. du 6 Mai 1403.

Grands - jours de Beaune ou de Bourgogne, étoient ceux qui se tenoient pour la province de Bourgogne avant l'érection du parlement de Dijon: il jugeoient sans appel.

Grands - jours de Berry ou du duc de Berry. Jean I, duc de Berry, eut le droit de faire tenir les grandsjours pour juger les appellations que l'on interjettoit du sénéchal de Poitou & d'Auvergne, du bailli de Berry & de ses autres juges inférieurs dont il est parlé dans Joannes Galli, quest. 250, & dans les anciennes ordonnances.

Grands - jours de Bourbonnois, voyez Grands - jours d'Auvergne & Grands - jours de Moulins.

Grands - jours de Bourgogne, voyez Grands - jours de Beaune.

Grands - jours du duc de Bretagne; on donnoit quelquefois ce nom au parlement de cette province avant qu'il fût sédentaire, comme on peut voir par l'ordonnance de Charles VIII. de l'an 1495.

Grands - jours de Champagne, voyez Grands - jours de Troyes.

Grands - jours de Brie; le duc d'Orléans, frere de Charles VI, y en faisoit tenir. Voyez les lettres de 1403.

Grands - jours de Châtelleraut, voyez le recueil de Blanchard.

Grands - jours de Clermont en Auvergne, voyez Grands - jours d'Auvergne.

Grands - jours de Clermont en Beauvoisis, voyez le recueil de Blanchard.

Grands - jours de Dombes; le parlement de cette principauté, qui tenoit anciennement ses séances à Lyon par emprunt de territoire, devoit aller tenir ses grands - jours en Dombes deux fois l'année, suivant un édit de Louis III, prince souverain de Dombes, du mois de Septembre 1571.

Grands - jours de Limoges, voyez le recueil de Blanchard.

Grands - jours de Lyon furent tenus en 1596.

Grands - jours du comté du Maine, étoient ceux qu'y faisoit tenir le duc d'Anjou, comte du Maine, auquel ils avoient été accordés par des lettres de 1371.

Jours

Jours (grands.) La cour des grands - jours de la ville de S. Michel en Lorraine, étoit déja établie en 1380. Il y a sur ce tribunal une ordonnance de René d'Anjou, duc de Lorraine, du 4 Mars 1449. Le duc Charles III. en confirma l'établissement sous le titre de cour de parlement & grands - jours de saint Michel, le 8 Octobre 1571. Le 3 Décembre 1573 il en régla les fonctions. Il y a une ordonnance du même prince touchant l'appel des sentences de la cour des grands jours de S. Michel, du 8 Octobre 1607. Louis XIII. supprima ces grands - jours en 1635, tems auquel il occupoit la Lorraine par ses armes.

Grands - jours de Montferrand, voyez Grands - jours d'Auvergne.

Grands - jours du duché de Montmorency, c'étoient ceux que les seigneurs de Montmorency faisoient tenir dans leur pairie. Voyez les lettres - patentes citées par Blanchard à la table.

Grands - jours de Moulins furent tenus en 1534, 1540 & 1550.

Grands - jours de Normandie; les ducs de cette province en faisoient tenir, soit à Rouen, ou même quelquefois à Paris; on les appelloit les hauts - jours. Voyez le recueil d'arrêts de M. Froland, pag. 74.

Grands jours d'Orléans, c'étoit le duc d'Orléans qui les faisoit tenir dans son appanage: il en est parlé dans des lettres de Charles VI. du 6 Mai 1403.

Grands - jours de Paris; Charles le Bel ordonna que l'on en tînt dans cette ville, & que l'on y fit la recherche des criminels.

Grands - jours de Poitiers ou des comtes de Poitou, furent tenus en 1454, 1531, 1541, 1567, 1579 & 1634.

Grands - jours des reines, étoient ceux qui leur étoient accordés dans les terres qu'on leur donnoit pour leur douaire: il en est fait mention dans l'ancien style du parlement, chap. 23.

Grands - jours de Riom, voyez Grands - jours d'Auvergne.

Grands - jours de Soissons, étoient ceux du comte de Soissons. Voyez le recueil de Blanchard à la table.

Grands - jours de Tours; le parlement de Paris en tint dans cette ville en 1519, 1533, 154.

Grands jours de Troyes, appelles aussi la cour de Champagne, étoient des assises publiques & générales que les comtes de Champagne tenoient à Troyes, pour juger en dernier ressort les affaires majeures & celles qui étoient dévolues par appel des assises des bailliages, & principalement les causes des barons de Champagne, lesquels relevoient immédiatement du comté. Cette prérogative fut accordée aux comtes de Champagne à cause de leur dignité de palatins. Leurs grands jours se tenoient trois ou quatre fois l'année; ils étoient composés d'un certain nombre de juges choisis dans l'ordre de la noblesse; on y appelloit les causes selon le rang des bailliages; on y observoit les formes judiciaires, c'est - à - dire qu'on les jugeoit par enquêtes ou par plaids, selon la nature de l'affaire. Quand ces jugemens pouvoient servir de reglemens, on les inséroit dans le recueil des coutumes de Champagne. Depuis que Philippe le Bel eut réuni cette province à la couronne, les grands - jours de Troyes se tenoient en son nom, comme comte de Champagne; il ordonna en 1302 que ces grands - jours se tiendroient deux fois l'année: le roi y envoyoit huit députés du parlement, entre lesquels étoient plusieurs prélats; ils renvoyoient au parlement de Paris les affaires dont la connoissance pouvoit l'intéresser. Voyez les mémoires de Pithou.

Grands - jours de Valois; le duc d'Orléans y en faisoit tenir, suivant ce qui est dit dans des lettres de Charles VI. du 6 Mai 1403.

Grands - jours de Vertus; Charles VI, par des lettres du 6 Mai 1403, accorda au duc d'Orléans son frere le droit d'y faire tenir des grands - jours.

Grands - jours d'Yvetot, ou hauts - jours d'Yvetot; ce droit fut confirmé aux seigneurs d'Yvetot par des lettres de Louis XI. de 1464. Voyez la dissertation de l'abbé de Vertot sur le royaume d'Yvetot.

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