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Le parlement de Paris adjuge toutes les novales indistinctement au curé. Le grand - conseil adjuge les novales aux religieux privilégiés, à proportion de leur part dans la dixme.
Les curés à portion congrue jouissent aussi des novales: mais suivant la déclaration du 29 Janvier 1686, cela ne s'entend que des terres défrichées depuis que les curés ont fait l'option de la portioncongrue; les novales précédentes ne leur sont point affectées; elles tournent au profit des gros décimateurs, soit que les curés les leur abandonnent, soit qu'ils les retiennent sur & tant moins de la portion congrue.
On dit communément en parlant des terres novales ou dixmes novales, novale semper novale; ce qui s'entend pourvû que le curé soit en possession de les percevoir comme telles, ou du moins que par des actes juridiques il ait interrompu la possession de ceux qui les lui contestent. Mas si le gros décimateur a possédé paisiblement ces dixmes pendant quarante ans sous le titre de novales, le curé ne peut plus les reclamer; elles sont censées faire partie des grosses dixmes. (A)
Dans certains lieux, la dixme des terres suit le domicile du laboureur qui les a cultivées. Dans d'autres, la dixme suit le lieu où les boeufs & autres bêtes qui ont servi à labourer la terre, ont couché pendant l'hyver; & s'ils ont couché en diverses paroisses, le droit de suite est partagé à proportion du tems. Il y a quelques cantons où le droit de suite emporte toute la dixme des terres, que les bêtes de labour ont cultivée; dans d'autres lieux, l'effet du droit de suite est seulement que la dixme se partage également entre les décimateurs des différentes paroisses.
Il est parlé de ces dixmes dans la coûtume de Nivernois, titre xij. art. 1. 2. & 4. Valencay, locale de Blois, art. 3. Berri, til. x. art. 18. Solle, tit. xvij. art. 10. La Marche, art. 332, ou elle s'appelle aussi suite de rhilhage. Voyez l'ancienne coûtume de Mehun, tit. jv. Voyez Coquille, tome II. quest. 77. Mais ces dixmes de suite ne sont dûes que par coûtume, & selon que les curés en sont en possession. Voyez les décis. des curés, décis. 202. Boerius, sur la coùtume de Berri. Henrys, tom. I. liv. I. ch. iij. quest. 2. Bouvot, tom. II. verbo dixme, quest. 5. Grimaudet, liv. III. ch. v. & vj. Arrêt du parlement du 20 Décemb. 1683. rapporté dans le recueil des priviléges des curés, p. 141. (A)
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