ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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pour les vivres, comme le roi, & à son prix; l'exemption des péages & travers pour les provisions de sa maison, & de tous droits d'aides; droit de chauffage, qui ne consistoit qu'en deux moules de buches, c'est - à - dire deux voies de bois, & quatre quand les notaires du roi étoient avec lui; enfin il a encore plusieurs autres droits & privileges qu'il seroit trop long de détailler.

Pour connoître à fond toutes les fonctions & prérogatives de cette charge, il faut voir Miraumont, origine de la chancellerie de France; Pasquier, recherches de la France, liv. ij. ch. 12. Le Bret, tr. de la souveraineté, liv. iiij. ch. 1. Tessereau, hist. de la chancellerie; Blanchard, compilation chronol. des ordonnances; Joly, des offices de France, additions au ij. liv. tit. 1. & ci - après Chancellerie, Garde des sceaux, & Sceau.

Chanceliers des Académies,

Chanceliers des Académies, sont des académiciens qui dans certaines académies de gens de lettres ont la garde du sceau de l'académie, dont ils scellent les lettres des académiciens, & autres actes émanés de l'académie. Le chancelier de l'académie Françoise est le premier officier après le directeur, il préside en son absence. On les élit l'un & l'autre tous les trois mois. Il y a aussi un chancelier dans l'académie royale de Peinture & de Sculpture.

Ces chanceliers des académies sont aussi chargés d'en faire observer les statuts.

Il y a de semblables chanceliers dans plusieurs académies des villes de province, comme à la Rochelle; & dans quelques sociétés littéraires, comme à Arras.

Dans les universités d'Allemagne, que quelques-uns appellent improprement en notre langue académies, il y a un chancelier qui occupe la premiere place après le recteur; sa charge est perpétuelle; c'est lui qui a l'inspection pour empêcher qu'on ne contrevienne aux statuts de l'académie, qu'on ne remplisse les places de professeurs de personnes incapables, & que l'on ne confere les degrés de bachelier, licentié, ou maître - ès - arts, à ceux qui en sont indignes, soit par leur incapacité, o upar leurs mauvaises moeurs.

Chancelier d'Alençon,

Chancelier d'Alençon, étoit le chancelier particulier des princes qui tenoient le comté ou duché d'Alençon en apanage. Loysel, dans son dialogue des avocats, parle de Brinon, président à Roüen, lequel faisant auparavant la profession d'avocat étoit en même tems chancelier d'Alençon. Jacques Olivier, premier président au parlement, mort le 20 Novembre 1519, étoit chancelier de Charles de Valois IV. du nom, duc d'Alençon, comte du Perche.

Guy du Faur, seigneur de Pibrac, président à mortier, fut chancelier de François duc d'Alençon, frere du roi Henri III. qui mourut en Juin 1584. Il avoit pour apanage le duché d'Alençon, l'Anjou & le Brabant.

Le duché d'Alençon fut en dernier lieu donné en apanage, avec plusieurs autres seigneuries, à Charles de France duc de Berri, par lettres du mois de Juin 1710; mais son chancelier ne fut point appellé autrement que chancelier garde des sceaux du duc de Berri, & non plus chancelier d'Alençon.

Chancelier d'Angleterre,

Chancelier d'Angleterre, ou grand chancelier, est celui qui a la garde du grand sceau du roi. Cet office a été établi en Angleterre à l'imitation du chancelier de France. Guillaume de Neubrig, chap. xij. xvj. & xxiv. du livre II. de son histoire d'Angleterre, parle de S. Thomas de Cantorbéry, qu'il qualifie chancelier sage & industrieux du même pays. Froissard, chap. ccxlix. du premier volume de ses chroniques, fait mention de deux évêques de Wincestre qui furent consécutivement chanceliers de cette nation, Et Comines, dans ses mémoires de la vie de Louis XI. introduit le chancelier d'Angleterrs parlant pour Edouard son maître, en présence de Louis XI. Il ajoûte qu'il étoit prélat évêque de Lisle ou Eley, Eliensis, suivant Polidore Virgile.

Le chancelier d'Angleterre est le seul juge de la chancellerie, qui est la cour souveraine du royaume pour les affaires civiles. Il a cependant douze assistans, qu'on appelloit autrefois coadjuteurs, qui ont des appointemens du roi, & doivent être docteurs en droit civil. Le chancelier les consulte dans les cas difficiles, mais il n'est pas obligé de suivre leur avis. Le premier de ces assistans est le maître des rôles; il juge en l'absence du chancelier, & a séance à côté de lui dans la chambre haute.

Le chancelier doit juger selon les loix & statuts du royaume; il peut néanmoins aussi juger selon l'équité, & modérer la rigueur de la loi, ce que ne peuvent pas faire les autres juges.

La cour de la chancellerie est au - dessus de toutes les autres, dont elle peut corriger & réformer les jugemens.

On la divise en deux cours, l'une où l'on juge à la rigueur, & dans celle - là toutes les procédures & actes se font en latin; il y a 24 clercs établis pour cela.

L'autre est celle de l'équité, les procédures s'y font en Anglois. Six clercs sont ordonnés pour ces sortes d'actes. Comme celle - ci est une cour de conscience & de miséricorde, la forme de procéder y est beaucoup plus simple.

C'est aussi la cour de chancellerie qui dresse les lettres circulaires du roi pour convoquer le parlement, les édits, proclamations, pardons, &c.

Le chancelier nomme à tous les bénéfices dont le revenu est au - dessous de 20 liv. sterling: c'est pourquoi jusqu'à Henri VIII. c'étoit toûjours un ecclésiastique qui étoit pourvû de cette charge.

La fonction de chancelier & celle de garde des sceaux avoient été long - tems séparées; présentement elles sont réunies.

Deux des plus illustres chanceliers d'Angleterre, sont Thomas Morus qui eut la tête tranchée pour n'avoir pas voulu reconnoître Henri VIII. en qualité de chef de l'église Anglicane, & François Bacon auteur de plusieurs ouvrages admirables.

Il y a aussi un chancelier du duché de Lancastre, qui est le président de la cour de ce duché, & un autre à la cour de l'échiquier. Chacun d'eux, dans le tribunal où il préside, est chargé des intérêts de la couronne, & même du recouvrement des revenus du domaine. Voyez Chamberlaine, état d'Angleterre.

Pour ce qui est des chanceliers des universités de Cambridges & d'Oxford, voyez ci - après Chanceliers dans les Universités, vers la fin.

Chancelier du comte

Chancelier du comte ou du duc d'Anjou et du Maine, étoit le chancelier particulier que ces seigneurs avoient pour leur apanage. L'abbé de Vendôme étoit chancelier du duc d'Anjou le 21 Mai 1375. On trouve aussi des lettres de Louis duo d'Anjou, du 22 Janvier 1377, données à la relation de son chancelier. Voyez le recueil des ordonnances de la troisieme race, tome VI. p. 31 & 32, & p. 673. Philippe Huraut, seigneur de Chiverny, étoit chancelier du duc d'Anjou roi de Pologne, avant d'être chancelier de France. Voyez l'hist des chanceliers.

Chancelier d'apaage. Voyez ci - après Chancelier des fils et petits - fils de France, & Chancellerie d'apanage.

Chancelier d'Aquitaine,

Chancelier d'Aquitaine, étoit celui qui gardoit le sceau des ducs d'Aquitaine & scell oit toutes leurs lettres. La fonction de cet officier a été éteinte autant de fois que l'Aquitaine a été rénnie à la couronne, Nous nous contenterons de rapporter ici un

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