ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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TAVURNO

TAVURNO, (Géog. mod.) montagne d'Italie, au royaume de Naples, dans la partie occidentale de la principauté citérieure, aux consins de la terre de Labour, près d'une riviere qui se jette dans le Volturno. (D. J.)

TAW, le

TAW, le, (Géog. mod.) petite riviere d'Angleterre. Elle traverse une partie du Devonshire, & après s'être jointe à la Turridge, à trois milles de la mer d'Irlande, elles s'y jettent de compagnie dans l'Océan. (D. J.)

TAUX, TAXE, TAXATIONS

TAUX, TAXE, TAXATIONS, (Lang. franc.) le premier signifie, 1°. ce qu'on paye pour la taille; 2°. le prix qu'on met sur les denrées & sur les marchandises; 3°. la fixation des intérêts & des monnoies; enfin il s'emploie quelquefois au figuré. Regnier a dit: il met au même taux le noble & le coquin. Taxe est ce que les aisés, les comptables, & quelques autres personnes doivent payer. Taxations est ce qui est accordé aux trésoriers & aux receveurs généraux sur l'argent qu'ils reçoivent, pour les dédommager des frais qu'ils font dans l'exercice de leurs charges, & ces sortes de dédommagemens les enrichissent avec rapidité. Taxe signifie aussi le réglement sur le prix des denrées, & le prix même établi par le réglement; faire la taxe des vivres, la taxe de la livre de pain. On dit aussi au palais taxe de dépens, pour signifier la procédure qu'on fait pour régler & liquider les dépens adjugés. Ce mot a bonne grace au figuré. Il y a des livres, des feuilles périodiques, qui ne sont autre chose que des taxes, que la cabale met sur les préjugés des hommes. (D. J.)

Taux du roi

Taux du roi, (Jurisprud.) est le denier auquel le roi fixe les arrérages des rentes perpétuelles & les intérêts des sommes qui en peuvent produire.

Ce taux est présentement au denier vingt, & il n'est pas permis au particulier de l'excéder, parce que cette fixation est de droit public. Voyez Argent, Arrérages, Denier, Intéret, Rente

Surtaux, en fait de taille, est un taux excessif, ou répartition exorbitante. Voyez Surtaux & Taille. (A)

Taux

Taux, s. m. (Police de commerce.) prix établi & fixé sur des marchandises & denrées par autorité publique, ou quelquefois par la seule voionté ou fixation du marchand; c'est le grand prevôt de l'hôtel qui fixe le taux de certaines marchandises qui se vendent à la suite de la cour. Savary. (D. J.)

TAXCOTE

TAXCOTE, s. m. (Hist.) officier dans l'empire grec, dont la fonction étoit celle des appariteurs ou huissiers des princes & des magistrats.

TAXATEUR

TAXATEUR, s. m. (Jurisprud.) signifie celui qui taxe quelque chose, qui l'évalue, qui y met le prix.

Les taxateurs de dépens sont des procureurs tiers, qui taxent & reglent le taux des dépens entre leurs confreres. Ils ont été créés en 1635, ensuite supprimés, puis rétablis en 1689. Voyez Dépens, Procureur, Taxe, Tiers Référendaire . (A)

TAXE

TAXE, (Jurisprud.) signifie la fixation d'une chose.

On appelle taxe ou cote d'office, l'imposition que les élus ou l'intendant mettent sur certains taillables, tels que les officiers & bourgeois. Voyez Taille.

Taxe seche, est une espece d'amende à laquelle on condamne ceux qui sont convaincus du crime de péculat. Voyez Péculat.

Taxe des dépens, est la liquidation, ou l'évaluation & fixation des dépens adjugés à une partie contre l'autre. Pour parvenir à cette taxe, le procureur de la partie qui a obtenu la condamnation de dépens, fait signifier au procureur adverse sa déclaration de dépens; le procureur défendant met ses apostilles en marge de la déclaration, pour faire rayer ou modérer les articles qu'il croit en être susceptibles; le procureur tiers arrête & fixe les articles.

Les dépens ainsi taxés, on en délivre un exécutoire.

Quelquefois le défendeur interjette appel de la taxe, & même de l'exécutoire, si c'est devant un juge inférieur. Voyez Commissaire au chastelet, Dépens, Exécutoire, Frais, Procureurs, Référendaire, Tiers . (A)

Taxe

Taxe, (Gouv. polltiq.) Voyez Impôts, Subsides; je n'ajouterai qu'un petit nombre de réflexions.

Il faut éviter soigneusement dans toutes les impositions, des préambules magnifiques en paroles, mais odieux dans l'effet, parce qu'ils révoltent le public. En 1616, on doubla la taxe des droits sur les rivieres pour soulager le peuple, portoit le préambule de l'édit; quel langage? Pour soulager le peuple, on doubloit les droits qu'il payoit auparavant dans le transport de ses récoltes. Pour soulager le peuple, on arrêtoit la vente des denrées qui le faisoient vivre, & qui le mettoient en situation de payer d'autres droits.

On doit chercher dans tous les états à établir les taxes les moins onéreuses qu'il soit possible au corps de la nation. Il s'agiroit donc de trouver pendant la paix, dans un royaume, comme la France, un fonds dont la perception ne portât point sur le peuple; telle seroit peut - être une taxe proportionnelle & générale sur les laquais, cochers, cuisiniers, maîtres d'hôtels, femmes de chambre, carrosses, &c. parce que la multiplication de ce genre de luxe, devient de jour en jour plus nuisible à la population & aux besoins des campagnes. Cette taxe se leveroit sans frais comme la capitation, & son produit ne s'éloigneroit pas de douze millions, en ne taxant point le premier saquais ou femme de chambre de chaque particulier; mais en mettant trente - six livres pour le second laquais, soixante & douze livres pour le troisieme, & ainsi des secondes & troisiemes femmes de chambre. On n'admettroit d'exception qu'en faveur des officiers généraux dans leur gouvernement & conformément à leur grade.

On pourroit créer sur ce fonds environ cinquante millions d'annuité à 4 pour cent, remboursable en six années, capitaux & intérêts. Ces cinquante millions seroient donnés en payement de liquidation de charges les plus onéreuses d'aliénation, de domaines & droits domaniaux. Le produit de ces remboursemens serviroit à diminuer d'autres impositions.

Au bout des six ans après l'extinction des premieres annuités, il en seroit créé de nouvelles pour un pareil remboursement. Dans l'espace de vingt ans, on eteindroit pour deux cent millions d'aliénations, & on augmenteroit les revenus publics de douze millions au moins. Les annuités étant à court terme, ce qui est toujours le plus convenable au public, & dès - lors aux intérêts du Roi, & affectées sur un bon fonds, elles équivaudroient à l'argent comptant, parce que cet effet a la commodité de pouvoir se négocier sans frais, & sans formalités.

On sentira en particulier l'avantage d'une taxe qui se perçoit sans frais, si l'on considere seulement qu'il y a en France plus de quatre - vingt mille hommes chargés du recouvrement des taxes du royaume, qui à raison de mille livres l'un dans l'autre, font quatre - vingt millions de perdus sur la perception des droits imposés par le roi. Considerat. sur les finances. (D. J.)

Taxe des Juifs

Taxe des Juifs, (Critique sacrée.) Voyez Tribut, & Publicain. (D. J.)

Taxe de Contribution

Taxe de Contribution, (Art milit.) ou simplement contributions; droits, taxe, que le général fait payer aux places & pays de la frontiere, pour se racheter des insultes & du pillage. Le prince qui fait la guerre ne se contente pas de prendre de l'argent sur ses sujets, il prend encore des mesures avec son général, pour trouver les moyens d'augmenter

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