ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Bans (Page 2:51)

Bans de mariage, sont des avertissemens solennels de promesses de futurs mariages, donnés dans l'église paroissiale avant la célébration des mariages, afin que s'il se trouve quelque opposition à faire contre l'une ou l'autre des parties, comme pour raison d'engagemens précédens, ou autre cause, il y ait lieu de les faire.

La publication des bans se fait à dessein de prévenir les mariages clandestins. Par les lois de l'Eglise, les bans doivent être publiés trois fois à trois jours différens aux lieux où les parties demeurent, à peine de nullité de mariage. Il y a peine d'excommunication contre ceux qui connoissant des empêchemens, ne les déclarent point.

Un curé ne sauroit être contraint à les publier lorsqu'il connoit dans l'un ou l'autre de ceux qui se présentent au mariage quelque incapacité ou empêchement.

Si les contractans sont majeurs, le défaut de publication de bans n'emporte pas tout seul la nullité de mariage.

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