BAILLI (Page 2:18)

BAILLI, s. m. (Hist. mod. & Jurisprud.) on entend en général par ce mot, un officier chargé de rendre la justice dans un certain disttict appellé bailliage. Voyez Bailliage.

Ce mot est formé de baile, vieux terme qui signifie gouverneur, du Latin bajulus qui a la même signification.

Pasquier assûre que les baillis étoient originairement une sorte de subdélégués, que l'on envoyoit dans les provinces pour examiner si les comtes, qui alors étoient les juges ordinaires, rendoient exactement la justice. Loyseau rapporte plus vraissemblablement l'origine des baillis, à l'usurpation & à la négligence des grands seigneurs, qui s'étant emparés de l'administration de la justice, & étant trop foibles pour ce fardeau, s'en déchargerent sur des députés qu'on appella baillis. Ces baillis eurent d'abord l'inspection des armes & l'administration de la justice & des finances: mais comme ils abuserent de leur pouvoir, ils en furent insensiblement dépouillés, & la plus grande partie de leur autorité fut transferée à leurs lieutenans, qui étoient gens de robe: en France les baillis ont encore une ombre de leurs anciennes prérogatives, & sont considérés comme les chefs de leurs districts: c'est en leur nom que la justice s'administre; c'est devant eux que se passent les contrats & les autres actes, & ce sont eux qui ont le commandement des milices.

C'est de - là que les baillis d'Angleterre ont pris leur nom & leur office: comme il y a en France huit Parlemens, qui sont des Cours suprèmes, des arrêts desquels il n'y a point d'appel; & que dans le ressort de plusieurs parlemens, ou de différentes provinces, la justice est rendue par des baillis ou du moins par leurs lieutenans: de même il y a en Angleterre différens comtés, dans lesquels la justice est administrée par un vicomte ou sherif, qui paroit vraissemblablement avoir été appellé bailli, & son district bailliage.

Le bailli dans l'origine étoit donc un seigneur, qui avoit dans l'étendue de son bailliage, l'administration de la justice, le commandement des armes & le maniement des finances. De ces trois prérogatives, il ne leur reste plus que le commandement du ban & de l'arriere - ban. Quant à l'administration de la justice, ce ne sont plus que des juges titulaires. Les sentences & les commissions s'expédient bien en leur nom: mais ce sont leurs lieutenans de robe qui rendent la justice. Les baillis des siéges particuliers res<cb-> sortissans au bailliage général, ne sont proprement que les lieutenans de ceux - là.

On distingue de ces baillis royaux, les baillis seigneuriaux par la dénomination de haut - justiciers. Quelques - uns de ceux - ci ressortissent aux bailliages royaux, lesquels ressortissent au parlement; mais il y a des baillis haut - justiciers qui ressortissent nuement au parlement, tels sont les baillis des duchés - pairies. (H)

Bailli (Page 2:18)

* Bailli (Hist. mod.) nom d'un grade ou dignité dans l'ordre de Malte. On en distingue de deux sortes, les baillis conventuels & les baillis capitulaires. Les premiers sont les huit chefs ou piliers de chaque langue. Voyez Pilier & Langue. On les appelle conventuels, parce qu'ordinairement ils résident dans le couvent de la religion à Malte.

Les baillis capitulaires, ainsi nommés, parce que dans les chapitres provinciaux, ils ont séance immédiatement après les grands - prieurs, sont des chevaliers qui possedent des bailliagés de l'Ordre. La langue de France a deux bailliages, dont les titulaires sont le bailli de la Morée ou commandeur de S. Jean de Latran à Paris, & le grand trésorier ou commandeur de S. Jean en l'ile proche de Corbeil. La langue de Provence a le bailliage de Manosque; & celle d'Auvergne, le bailliage de Lyon. Il y a de même des bailliages & des baillis capitulaires dans les autres langues. Voyez Malte. (G)

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