ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Bagues & Joyaux (Page 2:12)

Bagues & Joyaux, terme de Droit, se dit des or<pb-> [p. 13] nemens précieux des femmes, ou de l'argent même qui leur est accordé par contrat de mariage pour leur en tenir lieu.

La stipulation des bagues & joyaux est sur - tout usitée en pays de Droit écrit, où elle tient lieu de la stipulation de préciput, & fait partie des gains de survie, aussi - bien que l'augment de dot. V. Préciput, Augment de dot, & Gain de survie . (H)

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