ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

RECHERCHE Accueil Mises en garde Documentation ATILF ARTFL Courriel

Previous section

Parlement de Piémont (Page 12:62)

Parlement de Piémont; le roi François I. s'étant emparé des états de Savoie & de Piémont, y etablit dans chacun de ces pays un parlement; celui de Piémont fut d'abord établi à Turin, il fut depuis transferé à Pignerol en 1564. Les présidens & conseillers de ce parlement, & ceux de celui de Savoie, avoient entrée, séance & voix délibérative dans les autres parlemens du royaume, suivant une déclaration du 24 Novembre 1549. Ils étoient supprimés en 1559, & devoient être incorporés dans d'autres compagnies; cependant le parlement de Piémont subsistoit encore à Pignerol en 1564. Voyez les mémoires de la chambre des comptes, coté 2. T, fol. 79. & le 3. A, fol. 73. & le 3. E, fol. 96.

Next section


The Project for American and French Research on the Treasury of the French Language (ARTFL) is a cooperative enterprise of Analyse et Traitement Informatique de la Langue Française (ATILF) of the Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), the Division of the Humanities, the Division of the Social Sciences, and Electronic Text Services (ETS) of the University of Chicago.

PhiloLogic Software, Copyright © 2001 The University of Chicago.