AYEUL (Page 1:909)

AYEUL, s. m. & AYEULE, s. f. terme de Généalogie & de Droit, est celui ou celle de qui descend le petit - fils par son pere ou par sa mere. S'il en descend par son pere, l'ayeul s'appelle paternel; si c'est par la mere, il s'appelle ayeul maternel. L'ayeul ou l'ayeule & le petit - fils sont l'un par rapport à l'autre à deux degrés. Voyez Degré.

Quant aux biens esquels ils succedent à leurs petits - enfans morts sans enfans, Voyez Ascendant.

Observons seulement ici que les ayeuls ou ayeules succedent à leurs petits - enfans par têtes & non par souches; de sorte que si, par exemple, il y avoit ayeul & ayeule d'un côté, & ayeul seulement ou ayeule de l'autre, la succession du petit - sils ou de la petite - fille seroit partagée par tiers & non par moitié. Ainsi jugé par arrêt du 30 Mars 1702, lequel a été lû & publié au châtelet. (H)

Next page

The Project for American and French Research on the Treasury of the French Language (ARTFL) is a cooperative enterprise of Analyse et Traitement Informatique de la Langue Française (ATILF) of the Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), the Division of the Humanities, the Division of the Social Sciences, and Electronic Text Services (ETS) of the University of Chicago.