ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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AUBAINE (Page 1:863)

AUBAINE, s. f. (Jurisprud.) est le droit qui appartient au souverain exclusivement à tout autre, de succéder aux étrangers non naturalisés, morts dans le royaume; à moins que l'étranger n'ait des enfas nés en France, ou qu'il ne soit de quelqu'un des pays alliés avec le nôtre, qui sont censés naturalisés, & joüissent de tous les droits de sujets naturels, tels que les Savoyards, les Ecossois, les Portugais, & quelques uns même, de priviléges exorbitans, tels que les Suisses, dont la condition est de beaucoup meilleure en France, que celle des naturels du pays. Voyez Naturalisation, & Aubain.

Menage dérive ce mot du Latin, alibi natus; Cujas, d'advena, comme est appellé tout étranger dans les capitulaires de Charlemagne; Ducange veut qu'il vienne d'Albanus, Ecossois; & pour ceux qui ne seroient pas contens de cette derniere étymologie, il leur permet de le dériver du mot Irlandois.

N. B. Pour que les sujets des pays alliés continuent de joüir du droit de naturalité, il en faut une confirmation nouvelle, toutes les fois que le sceptre change de main; parce que ce droit est inaliénable, & conséquemment toûjours réversible à la couronne.

Le prétexte du droit d'aubaine est d'empêcher que les biens du royaume ne passent en pays étranger: je dis prétexte, car si c'étoit là l'unique & véritable cause, pourquoi l'aubain ne pourroit - il pas, comme le bâtard, disposer de son bien par testament, du moins en faveur d'un régnicole; ce qui pourtant ne lui est pas permis? Voyez Étranger. (H)

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