ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

RECHERCHE Accueil Mises en garde Documentation ATILF ARTFL Courriel

Previous article

AVAL (Page 1:858)

AVAL, (Commerce.) c'est une souscription qu'on met sur une lettre de change, ou sur une promesse d'en fournir quelqu'une; sur des ordres ou sur des acceptations; sur des billets de change ou autres billets, & sur tous autres actes de semblable espece, qui se font entre marchands & négocians; par laquelle on s'oblige d'en payer la valeur ou le contenu, en cas qu'ils ne soient pas acquités à leur échéance par ceux qui les ont acceptés ou qui les ont signés, C'est proprement une caution pour faire valoir la lettre, la promesse, &c.

On appelle ceux qui donennt ces sortes de cautions, donneurs d'aval, lesquels sont tenus de payer solidairement avec les tireurs, prometteurs, endosseurs & accepteurs, encore qu'il n'en soit pas fait mention dans l'aval. Ordonn. de 1673, art. 33 du tit. V.

Suivant l'art. i. du tit. VII. de la même ordonnance, les donneurs d'aval peuvent être contraints par corps.

Ceux qui souscrivent & donnent leur aval sur les lettres & billets, ne peuvent prétendre ni réclamer le bénéfice de discussion & division: mais ils peuvent d'abord être contraints par corps au payement, ainsi qu'il a été jugé au Parlement de Paris.

Les courtiers de marchandises ne peuvent signer aucune lettre de change par aval, mais seulement certifier que la signature des lettres est véritable. Ordonn. de 1673, art. 2, tit. 11.

Il semble qu'il en devroit être de même à l'égard des agens de change & de banque; puisque par l'art. i du tit. I. de la même Ordonnance, il leur est défendu de faire le change & la banque pour leur compte personnel. (G)

Aval (Page 1:858)

Aval, (d') terme de Riviere, opposé à d'amont. L'aval & l'amont sont relatifs au cours de la riviere, & à la position d'un lieu sur ses bords; l'aval de la riviere suit la pente de ses eaux; l'amont remonte contre leur cours: le pays d'aval est celui où l'on arrive en suivant le cours de la riviere; le pays d'amont est celui où l'on arrive en le remontant. Ainsi des marchands qui viennent de Charenton à Paris, navigent aval, mais viennent du pays d'amont; & pareillement des bateaux qui viennent de Roüen à Paris, & remontent la riviere, navigent amont, mais viennent du pays d'aval.

Next article


The Project for American and French Research on the Treasury of the French Language (ARTFL) is a cooperative enterprise of Analyse et Traitement Informatique de la Langue Franšaise (ATILF) of the Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), the Division of the Humanities, the Division of the Social Sciences, and Electronic Text Services (ETS) of the University of Chicago.

PhiloLogic Software, Copyright © 2001 The University of Chicago.