MAITRISE DES EAUX (Page 9:911)

MAITRISE DES EAUX ET FORÊTS, est un certain département ou jurisdiction pour les eaux & forêts.

Les grandes maîtrises sont les départemens des grands maîtres; les maîtrises particulieres sont le territoire de chaque maître particulier.

On dit communément que les maîtrises sont bailliageres, c'est - à - dire que ce ne sont point des justices personnelles, mais territoriales, & que l'une ne peut empiéter sur le territoire de l'autre, non plus que les bailliages.

Les officiers des maîtrises ont succédé dans cette fonction aux baillifs & sénéchaux.

Les anciennes ordonnances défendoient de vendre ces places, mais par édit du mois de Février 1544, elles ont été érigées en titre d'office & rendues vénales.

Le nombre des officiers des maîtrises ayant été trop multiplié, il fut réduit par édit du mois d'Avril 1667 pour chaque maîtrise, à un maître particulier, un lieutenant, un procureur du roi, un garde - marteau, un greffier, un arpenteur, & un certain nombre de sergens à garde.

Il y a eu en divers tems beaucoup d'autres officiers créés pour les maîtrises, comme des maîtres lieutenans alternatifs & triennaux, des conseillers rapporteurs des défauts, des commissaires enquêteurs, examinateurs, des gardes - scels, des inspecteurs des eaux & forêts, des avocats du roi, &c. mais tous ces offices ont depuis été supprimés ou réunis, soit au corps de chaque maîtrise, ou singulierement à quelqu'un des offices qui sont subsistans.

Les officiers des maîtrises sont reçus en la table de marbre, où ressortit l'appel des jugemens de la maîtrise dont ils font corps. Voyez le titre second de l'ordonnance des eaux & forêts, & les deux articles précédens, Maitre des eaux et forêts, Maitre particulier , & le mot Eaux et Forêts, & tous les mots indiqués à la fin de cet article. (A)

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