ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Ascendans (Page 1:748)

Ascendans, adj. pl. pris sub. terme de Droit, sont les parens que nous comptons en remontant vers la souche commune, comme pere & mere, ayeuls, bisayeuls, &c.

Les premiers sont seuls hérities naturels de leurs enfans ou petits enfans qui n'ont point d'enfans.

Ils ont même, dans les pays de droit écrit, une légitime: mais ils n'en ont pas en pays coûtumier. Voyez Légitime. Ils partagent par têtes, & non par souches.

Les coûtumes sont fort différentes par rapport à la succession des ascendans. La plus grande partie néanmoins leur donnent les meubles & acquêts, & les freres & les soeurs n'y sont point appellés avec les ascendans: elles leur adjugent même les propres.

1°. Quand ils sont de l'estoc & ligne dont sont échus les héritages.

2°. Même sans être de l'estoc & ligne, mais simplement en qualité de plus proches parens, lorsque les parens de la ligne manquent.

3°. Dans le cas où un ascendant est donateur par contrat de mariage de l'héritage que le donataire a transmis à des enfans qui sont tous morts: car si le donataire étoit mort sans enfans, l'autre conjoint, quoique donateur, ne joüiroit pas du retour. Voyez Ayeul & Retour.

Dans quelques coûtumes, comme en particulier celle de Paris, les peres & meres succedent aussi à leurs enfans en usufruit seulement, aux immeubles acquis pendant la communauté du pere & de la mere, & avenu par le décès de l'un d'eux aux enfans, pourvû que l'enfant décédé n'ait laissé aucuns descendans, ni frere ou soeur du côté dont lesdits immeubles lui sont échûs. Cette succession s'étend aussi dans la coûtume de Paris aux ayeuls & ayeules.

Il n'y a aucune prérogative d'aînesse en faveur des mâles dans la succession des ascendans.

En pays de droit écrit, ils excluent les freres utérins & consanguins, & même les neveux qui sont conjoints des deux côtés: mais ils n'excluent pas les freres germains du défunt, lesquels succedent avec eux; & en ce cas la succession est divisée en autant de portions qu'il y a de têtes; chaque frere prend une part, & les ascendans prennent le surplus & le divisent entr'eux en deux parts, l'une pour les paternels, & l'autre pour les maternels, qui chacun entr'eux partagent la portion qui est échûe à leur ligne. Par exemple, s'il y a trois freres, un ayeul & une ayeule du côté paternel, chaque frere aura un sixieme, l'ayeul & l'ayeule paternel un sixieme & demi à eux deux; & l'ayeul maternel autant à lui seul que les deux autres. Voyez Ayeul.

Lorsqu'il y a des freres germains, les neveux conjoints des deux côtés dont le pere est décédé viennent à la succession du défunt, avec les freres & les ascendans: mais ils n'y viennent que par la représentation de leur pere, & par conséquent ils partagent par souches & non par têtes.

Par rapport à la part que prend une mere dans la succession de ses enfans, voyez à l'article Mere la teneur de l'édit des meres. [p. 749]

Dans les pays de droit écrit, les peres & les meres qui ont donné quelque chose entre - vifs à leurs enfans, succedent aux choses par eux données, lorsque les enfans donataires décedent sans enfans, non pas par droit de succession, mais par un autre droit qu'on appelle droit de retour. Voyez Retour. (H)


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