ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Jours, Grands - Jours (Page 8:893)

Jours, Grands - Jours, (Jurisp.) ou Hauts - Jours, étoient une espece d'assise extraordinaire, ou plûtôt une commission pour tenir les plaids généraux du roi dans les provinces les plus éloignées.

Il ne faut pas s'imaginer que ces sortes d'assises ayent été ainsi nommées parce qu'on les tenoit dans les plus longs jours de l'année, car on les tenoit plusieurs fois l'année & en différens tems; on les appella grands jours, pour dire que c'étoit une assise extraordinaire où se traitoient les grandes affaires.

Les grands - jours royaux furent établis pour juger en dernier ressort les affaires des provinces les plus éloignées, & principalement pour informer des délits de ceux que l'éloignement rendoient plus hardis & plus entreprenans; on les tenoit ordinairement de deux en deux ans.

Ils étoient composés de personnes choisies & députées par le roi à cet effet, tels que les commissaires appellés missi dominici, que nos rois de la premiere & de la seconde race envoyoient dans les provinces pour informer de la conduite des ducs & des comtes, & des abus qui pouvoient se glisser dans l'administration de la justice & des finances contre l'ordre public & général.

Les grands - jours les plus anciens qui ayent porté ce nom, sont ceux que les comtes de Champagne tenoient à Troyes; & ce fut à l'instar de ceux - ci que les assemblées pareilles qui se tenoient au nom du roi furent aussi nommées grands - jours.

La séance même du parlement, lorsqu'il étoit encore ambulatoire, étoit nommé grands - jours. Les parlemens de Toulouse, Bordeaux, Bretagne, & quelques autres tenoient aussi leurs grands - jours.

Depuis que les parlemens ont été rendus sédentaires, les grands - jours n'ont plus été qu'une commission d'un certain nombre de juges tirés du parlement pour juger en dernier ressort toutes affaires civiles & criminelles par appel des juges ordinaires des lieux, mêmes les affaires criminelles en premiere instance.

Les derniers grands - jours royaux sont ceux qui furent tenus en 1666 à Clermont en Auvergne, & au Puy en Velai pour le Languedoc.

Nos rois accorderent aux princes de leur sang le droit de faire tenir des grands - jours dans leurs appanages & pairies; mais l'appel de ces grands - jours ressortissoit au Parlement, à moins que le roi ne leur eût octroyé spécialement le droit de juger en dernier ressort.

Plusieurs seigneurs avoient aussi droit de grandsjours, où l'on jugeoit les appellations interjettées des juges ordinaires, des crimes qui se commettoient par les baillifs & sénéchaux & autres juges dépendans du seigneur. Ces grands jours seigneuriaux ont été abolis par l'ordonnance de Roussillon, qui défend à tout seigneur d'avoir deux degrés de jurisdiction en un même lieu: quelques pairs en font cependant encore assembler, mais ils ne jugent pas en dernier ressort.

Nous allons donner quelques notions sommaires des grands - jours dont il est le plus souvent mention dans les ordonnances & dans les histoires particulieres.

Grands - jours d'Angers ou du duc d'Anjou, étoient pour l'appanage du duc d'Anjou; ils furent accordés par Charles V. à Louis son frere, duc de Tours & d'Anjou, avec faculté de les tenir, soit à Paris ou dans telle ville de ses duchés qu'il voudroit. [p. 894] Louise de Savoye, mere du roi François I, fit en 1516 ériger des grands - jours en la ville d'Angers; on en tint aussi pour le roi dans cette ville en 1539.

Grands jours d'Angoulême étoient ceux des comtes d'Angoulême. Voyez le recueil de Blanchard à la table.

Grands - jours de l'archevêque de Rouen, ou hautsjours, étoient une assise majeure qui se tenoit en son nom. Un Arrêt du parlement de Rouen du 2 Juillet 1515 ordonna qu'ils se serviroient du terme de hautsjours, & non d'échiquier. Voyez le recueil d'arrêts de M. Froland, pag. 34.

Grands - jours d'Auvergne, sont ceux qui se tinrent dans cette province, tant à Clermont & Montferrand, qu'à Riom. Il y en eut à Montferrand en 1454, & sous Louis XI. en 1481, tant pour l'Auvergne que pour le Bourbonnois, Nivernois, Lyonnois, Forez, Beaujolois & la Marche; ils s'ouvrirent à Montferrand: on les y tint encore en 1520, & à Riom en 1542 & 1546. Voyez Grands - jours de Berry.

Grands - jours de Beaumont; il est parlé des grandsjours de ce comté dans des lettres de Charles VI. du 6 Mai 1403.

Grands - jours de Beaune ou de Bourgogne, étoient ceux qui se tenoient pour la province de Bourgogne avant l'érection du parlement de Dijon: il jugeoient sans appel.

Grands - jours de Berry ou du duc de Berry. Jean I, duc de Berry, eut le droit de faire tenir les grandsjours pour juger les appellations que l'on interjettoit du sénéchal de Poitou & d'Auvergne, du bailli de Berry & de ses autres juges inférieurs dont il est parlé dans Joannes Galli, quest. 250, & dans les anciennes ordonnances.

Grands - jours de Bourbonnois, voyez Grands - jours d'Auvergne & Grands - jours de Moulins.

Grands - jours de Bourgogne, voyez Grands - jours de Beaune.

Grands - jours du duc de Bretagne; on donnoit quelquefois ce nom au parlement de cette province avant qu'il fût sédentaire, comme on peut voir par l'ordonnance de Charles VIII. de l'an 1495.

Grands - jours de Champagne, voyez Grands - jours de Troyes.

Grands - jours de Brie; le duc d'Orléans, frere de Charles VI, y en faisoit tenir. Voyez les lettres de 1403.

Grands - jours de Châtelleraut, voyez le recueil de Blanchard.

Grands - jours de Clermont en Auvergne, voyez Grands - jours d'Auvergne.

Grands - jours de Clermont en Beauvoisis, voyez le recueil de Blanchard.

Grands - jours de Dombes; le parlement de cette principauté, qui tenoit anciennement ses séances à Lyon par emprunt de territoire, devoit aller tenir ses grands - jours en Dombes deux fois l'année, suivant un édit de Louis III, prince souverain de Dombes, du mois de Septembre 1571.

Grands - jours de Limoges, voyez le recueil de Blanchard.

Grands - jours de Lyon furent tenus en 1596.

Grands - jours du comté du Maine, étoient ceux qu'y faisoit tenir le duc d'Anjou, comte du Maine, auquel ils avoient été accordés par des lettres de 1371.

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