ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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ARBITRATEUR (Page 1:578)

ARBITRATEUR, s. m. terme de Droit, est une espece d'arbitre. Voyez Arbitre.

En Angleterre, les parties en litige choisissent ordinairement deux arbitrateurs; & en cas qu'ils ne puissent pas s'accorder, on y en ajoûte un troisieme, que l'on appelle arbitre, à la décision duquel les deux parties sont obligées d'acquiescer.

Les jurisconsultes mettent une différence entre arbitre & arbitrateur; en ce que quoique le pouvoir de l'un & l'autre soit fondé sur le compromis des parties, néanmoins leur liberté est différente; car un [p. 579] arbitre est tenu de procéder & de juger suivant les formes de la loi; au lieu que l'on s'en remet totalement à la propre discrétion d'un arbitrateur: sans être obligé à aucune procédure solennelle, ou à suivre le cours des jugemens ordinaires, il peut accommoder à son gré l'affaire qui a été remise à son jugement, pourvû que ce soit juxta arbitrium boni viri. (H)

Arbitrateur (Page 1:579)

Arbitrateur, subst. pris adject. (Myth.) nom que les payens donnoient à Jupiter: il y avoit à Rome un portique à cinq colonnes consacré à Jupiter arbitrateur.

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