ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Arche (Page 1:609)

Arche (la cour des arches) en Angleterre est une cour épiscopale à laquelle ressortissent les appels en [p. 610] fait de matieres éccléslastiques, de toutes les parties de la province de Cantorbéri. V. Cour, Appel & Archevêque. Cette cour est ainsi appellée de l'église & de la tour voûtée de Ste Marie, où elle se tenoit ordinairement. Les officiers de cette cour sont le juge, le secrétaire de synode, les greffiers, les avocats, les procureurs ou députés de l'assemblée du clergé, &c.

Le juge de la cour des arches est appellé le doyen des arches ou l'official de la cour des arches, &c. on joint ordinairement à cette officialité une jurisdiction particuliere sur treize paroisses de Londres; cette jurisdiction s'appelle un doyenné; elle n'est point subordonnée à l'autorité de l'évêque de Londres, & elle appartient à l'archevêque de Cantorbéri.

D'autres pensent que le nom & les fonctions du doyen de la cour des arches viennent de ce que l'official de l'archevêque, ou le doyen, étant souvent employé dans les ambassades étrangeres, le doyen des arches étoit son substitut dans cette cour. Ce juge sur quelque appel que l'on fasse à sa cour, sur le champ & sans aucun examen ultérieur de la cause, envoye son ajournement à l'accusé, & sa défense au juge dont est appel. Les avocats qui plaident ou qui peuvent plaider à la cour des arches, doivent être docteurs en droit civil dans quelqu'une des universités d'Angleterre. (H)


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