ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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APPARTENANCE (Page 1:547)

APPARTENANCE, s. f. (Manége.) se dit de toutes les choses nécessaires pour composer entierement le harnois d'un cheval de selle, de carrosse, de charrette, &c. quand on ne les détaille pas. Par exemple on dit une selle avec toutes ses appartenances, qui sont les sangles, la croupiere, &c. Voyez Selle. (V)

Appartenance (Page 1:547)

Appartenance, s. f. (en Droit.) est synonyme à dépendance, annexe, &c. Voyez l'un & l'autre.

Ce mot est formé du Latin ad, à, & pertinere, appartenir.

Les appartenances peuvent être corporelles, comme les hameaux qui appartiennent à un chef lieu; ou incorporelles, telles que les services des vassaux ou censitaires. (H)

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