ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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"178"> d'où l'on distingue forme absolue & forme indicative. Ainsi la forme du sacrement de pénitence est absolue chez les Latins, qui l'expriment ainsi, ago te absolvo; & elle est déprécative chez les Grecs, qui la commencent par cette priere: Domine J. C. condona, dimitte, relaxa peccata, &c.

On distingue encore la forme en absolue & conditionnelle: elle est absolue, quand le ministre du sacrement n'y joint aucune condition, comme dans ces paroles, ago te baptiso; & conditionnelle, lorsqu'il y appose une condition qui emporte avec elle un doute, comme dans celle - ci, si non es baptisatus, ego te baptiso. On ne trouve point d'exemple de la forme conditionnelle avant le huitieme siecle.

La forme des sacremens peut être altérée principalement de six manieres; 1°. par simple changement, soit d'idiome, soit de termes synonymes, soit de mode; 2°. par simple corruption; 3°. par addition; 4°. par détraction ou retranchement; 5°. par transposition ou par inversion; 6°. par interruption. Le principe général à cet égard est, que quand quelqu'une de ces différentes altérations est notable, ensorte qu'il en résulte une erreur ou un changement substantiel qui détruise le sens de la forme, alors le sacrement est nul; mais une mutation accidentelle dans la forme n'ôte rien au sacrement de sa validité.

Quelle que soit la créance ou la foi du ministre, pourvû qu'il prononce la forme prescrite par l'Eglise & dans les circonstances convenables, le sacrement est valide: aussi l'Eglise n'a - t - elle jamais rejetté le baptême conféré par les hérétiques, excepté par ceux qui en altéroient la forme. Voyez Intention & Sacrement. (G)

Forme (Page 7:178)

Forme, (Jurispr.) est la disposition que doivent avoir les actes; c'est un certain arrangement de clauses, de termes, de conditions & de formalités.

La forme des actes se rapporte, ou à leur rédaction simplement, & à ce qui peut les rendre probans & authentiques; ou à ce qui habilite les personnes qui disposent, comme l'autorisation; ou à la disposition des biens, comme l'institution d'héritier qui est nécessaire en pays de droit écrit pour la validité du testament.

Ce qui concerne la forme extérieure des actes se regle par la loi du lieu où ils sont passés; c'est ce que signifie la maxime locus regit actum.

La forme qui tend à habiliter les personnes, dépend de la loi de leur domicile.

Enfin celle qui concerne la disposition des biens, dépend de la loi du lieu où ils sont situés.

On confond souvent la forme d'un acte avec les formalités; cependant le terme de forme est plus général, car il embrasse tout ce qui sert à constituer l'acte; au lieu que les formalités proprement dites ne s'entendent que de certaines conditions que l'on doit remplir pour la validité de l'acte, comme l'insinuation, le contrôle. On distingue cependant aussi plusieurs sortes de formalités. Voyez ci - devant Formalités. (A)

Forme (Page 7:178)

Forme est quelquefois opposée au fond; la forme alors se prend pour la procédure, & le fond est ce qui en fait l'objet.

Il y a des moyens de forme, & des moyens du fond. Les moyens de forme sont ceux qui se tirent de la procédure, comme les nullités, les fins de nonrecevoir; au lieu que les moyens du fond se tirent du fait & du droit.

On dit communément que la forme emporte le fond, c'est - à - dire que les moyens de forme prévalent sur ceux du fond; comme il arrive, par exemple, lorsque l'on a laissé passer le tems de se pourvoir contre un arrêt; la fin de non recevoir prévaut sur les moyens de requête civile ou de cassation que l'on auroit pû avoir. (A)

Forme authentique (Page 7:178)

Forme authentique, est celle qui fait pleine foi tant en jugement que dehors. Les actes sont revêtus de cette forme, lorsqu'ils sont expédiés & signés par une personne publique; comme les jugemens qui sont signés du greffier, les expéditions des contrats signés de deux notaires, ou d'un notaire, & de deux témoins. (A)

Forme exécutoire (Page 7:178)

Forme exécutoire, est celle qui donne aux actes l'exécution parée, paratam executionem, c'est - à - dire le droit de les mettre directement à exécution par voie de contrainte, sans être obligé d'obtenir pour cet effet aucun jugement ni commission.

Les jugemens & les contrats sont les seuls actes que l'on mette en forme exécutoire.

Cette forme consiste à être expédiés en parchemin, & intitulés du nom du juge; & si c'est un arrêt, du nom du roi. Cette expédition est ce que l'on appelle la grosse d'un acte.

L'usage n'est pourtant pas par - tout uniforme à ce sujet; & il y a des pays où la forme exécutoire est différente: par exemple, dans quelques endroits on ne met point les sentences en grosse ni en parchemin, c'est la premiere expédition en papier qui est exécutoire. Dans d'autres les grosses des contrats sont intitulées du nom du roi, comme les arrêts.

Mettre un acte en forme, c'est le mettre en forme exécutoire.

Quand les actes sont revêtus de cette forme, on peut directement en vertu de ces actes faire un commandement, & ensuite saisir & exécuter, saisir réellement, même procéder par emprisonnement, si c'est un cas où la contrainte par corps ait lieu. Voy. Exécution parée, Exécutoire, & Grosse (A)

Forme judiciaire (Page 7:178)

Forme judiciaire, c'est l'ordre & le style que l'on observe dans la procédure ou instruction, & dans les jugemens. Voyez Instruction & Procédure. (A)

Forme probante (Page 7:178)

Forme probante, est celle qui procure à l'acte une foi pleine & entiere, & qui le rend authentique. Un jugement & un contrat devant notaire sont des actes authentiques de leur nature; mais l'expédition que l'on en rapporte pour être en forme probante, doit être sur papier ou parchemin timbré, & signé du greffier, si c'est un jugement; ou des parties & des notaires & témoins, si c'est un contrat, testament, ou autre acte public.

La forme probante rend l'acte authentique; c'est pourquoi l'on joint ordinairement ces termes, forme probante & authentique. Voyez ci - devant Forme authentique. (A)

Forme (Page 7:178)

Forme, en matiere bénéficiale, est la maniere dont les provisions de cour de Rome sont conçûes.

Le pape a coûtume de pourvoir en deux manieres; en forme commissoire, & en forme gracieuse. La forme gracieuse, in formâ gratiosâ, est lorsqu'il pourvoit lui - même sur l'attestation de l'ordinaire, sans lui donner aucune commission pour procéder à l'examen de l'impétrant, lequel peut se faire mettre en possession, autoritate propriâ.

La forme commissoire, qu'on appelle aussi le committatur du pape, est lorsqu'il mande à l'ordinaire de pourvoir; ce committatur se met en trois formes différentes, savoir in formâ dignum anti quâ, in formâ dignum novissimâ, & in formâ juris.

La forme dignum antiquâ n'est autre chose que la maniere, en laquelle le pape ordonne que les bulles soient expédiées tant par rapport à l'examen des capacités de l'impétrant, que pour la conservation des droits de ceux qui pourroient avoir quelque intérêt à l'établissement & à la possession du bénéfice dont il s'agit. Cette clause a été appellée in formâ dignum, parce que la bulle commence par ces mots: Dignum arbitramur, ut illis se reddat sedes apostoliea [p. 179] gratiosam, quibus ad id propria virtutum merita laudaliliter suffragantur, &c. Mandamus quatenus, si post diligentem examinationem dictum N..... repereris. .... eidem..... conferas, &c.

Elle est surnommée l'ancienne antiquâ, parce que c'étoit autrefois la seule forme usitée avant les reservations qui ont donné lieu a la forme appellée novissimâ: c'est pourquoi à Rome on met souvent in formâ dignum simplement, sans ajoûter antiquâ; ce qui est la même chose.

Les provisions expédiées in forma dignum novissimâ, sont pour les bénéfices dont la collation est reservée au saint - siége. Cette forme n'accorde aux commissaires que trente jours pour l'exécution des provisions; passé lequel tems, on peut recoutir a l'ordinaire le plus voisin. Cette forme a été surnommée novissimâ, pour la distinguer de l'ancienne.

La clause in formâ juris se met dans les dévolus & les vacances, qui emportent privation du bénétice. La forme de cette commission est la clause d'un rescrit de justice; mais cette forme est abusive, & n'est point reçûe dans le royaume.

Pour connonre plus à fond les effets de ces différentes formes, il faut voir le traité de l'usage & pratique de cour de Rome de Castel, avec les notes de Noyer, tom. I. pag. 395. & suiv. (A)

Forme de Pauvreté (Page 7:179)

Forme de Pauvreté, in formâ pauperum, c'est la maniere dont on expédie en cour de Rome les dispenses de mariage entre personnés qui sont parentes en degre prohibé, loisque ces personnes ne sont pas en état de payer les droits que l'on a coûtume de payer aux officiers de cour de Rome pour ces sortes de dispenses. Pour en obtenir une en la forme de pauvreté, il faut avoir une attestation de l'ordinaire, de son grand - vicaire ou official, portant que les parties sont si misérables, qu'elles ne peuvent vivre & subsister que de leur industrie & du travail de leurs bras seulement, quod labore & industritâ tantum vivnt. Voyez Castel, loc. cit. tom. II. pag. 228. (A)

Forme (Page 7:179)

Forme, en Architecture, espece de libage dur, qui provient des ciels de carriere.

Forme de pavé, c'est l'etendue de sable de certaine épaisseur, sur laquelle on assied le pavé des cours, des ponts, chaussées grands chemins, &c. en latin statumen.

Forme d'église: on appelle ainsi les du choeur d'une église. Il y a les hautes & les basses. Les hautes sont adossées ordinairement contre un riche lambris, couronné d'un petit dôme ou dais continu, comme celles des grands Augussins, qui ont été faites pour les cérémonies de l'ordre du Saint - Esprit. Les hautes & basses formes qui portent sur des marche - piés, sont séparées par des museaux ou accoudoirs assemblés avec les dossiers; ainsi chaque place avec sa sellette, soûtenue d'un cul - delampe, est renfermée de son enceinte appellée parclose. Il s'en voit qui n'ont d'autre dossier que celui de leur parclose, comme celles de Saint Eustache & de quelques paroisses de Paris, où la clôture du choeur est à jour. Les basses formes ne devroient pas être vis - à - vis les hautes, comme on le pratique; mais au contraire le dossier d'une basse devroit repondre au museau de la perclose d'une haute, afin que le vuide fût vis - à - vis de ceux à qui on annonce quelque antienne, ou qu'on encense, ainsi qu'elles sont en partie à Notre Dame de Paris. Les formes de l'abbaye de Pontigny près d'Auxerre, sont des plus belles; celles des PP. Chartreux de l'atis, des plus propres & des mieux travaillées. (P)

Forme (Page 7:179)

Forme, (Marine.) c'est un petit bassin revêtu de maçonnerie, ayant en - dedans des degrés pour descendre sur des banquettes de pierre, disposées en amphithéatre, pour faciliter aux ouvriers le moyen de manoeuvrer autour du navire qu'on y a introduit à marée haute, & qu'on y maintient ensuite à sec quand la mer s'est retirée, en fermant l'écluse qui est à son entrée; ce qui se pratique avec assez d'aisance dans les ports où le flux & le reflux ont lieu: ou bien si ces formes sont sur la Méditerranée, l'on en puise l'eau avec des machines. Architecture hydraulique, tome II. liv. III. ch. xij.

Mais pour prendre une idée juste de ce qu'on appelle forme, il faut avant d'entrer dans un plus grand détail, jetter les yeux sur la Planche IX. figure 1. & suiv. qui représente le plan & les prosils de la forme construite à Rochefort, pour la bâtisse & le radoube des vaisseaux du roi, dont le dessein est ici d'un plus grand détail & d'une plus grande précision que celui qu'on a inséré dans l'Architecture hydranlique; excellent ouvrage dont on ne peut assez faire l'eloge, & dont j'extrairai ce dont j'aurai besoin pour celui - ci.

On place les formes dans l'arsenal, ou le plus près qu'il est possible; mais dans quelqu'endroit qu'on les place, il faut qu'elles ayent beaucoup d'espace toutautour pour la facilité du travail. Voyez la Pl. VII. dans le plan d'un arsenal de Marine, la situation des formes.

Lorsque le terrein ne permet pas de placer plusieur, formes de front, l'on en bâtit deux au bout l'une de l'autre qui ont une entrée commune; telle est la double forme de Rochefort, qui passe pour la plus belle qu'il y ait en Europe.

La premiere de ces formes, qui est la plus profonde & la plus grande, sert pour les vaisseaux du premier rang: aussi a - t - elle un plus grand nombre de rampes & de banquettes que la seconde, destinée pour ceux du second & du troisieme rang. Il faut avoir la Planche IX. sous les yeux. La premiere est appellée forme inferieure, & l'autre forme supérieure. La difference de l'éléyation de leur plate - forme est de sept piés; ce qu'on a fait dans la vûe qu'on seroit moins incommodé des eaux de sond. L'on voit qu'ayant fait entrer à marée haute un vaisseau dans chacune de ces formes & fermé les portes de l'écluse, anssi - tôt que la mer en se retirant les a laisses à sec, on peut les radouber tous deux en même tems. On les fait sortir lorsqu'ils sont rép, en profitant d'une marée favorable.

Il faut renfermer la capacité des formes dans de justes boines. La longueur la plus raisonnable qu'on paisse donner à celles destinées pour les vaisseaux du premier rang, est de cent quatre - vingts - dix pies depuis le bord supérieur du fond jusqu'à l'angle du buse de l'écluse. A l'égard de la largeur des mêmes formes, comprise entre le bord des ailes, il faut la régler sur celle qu'il conviendra de donner à l'écluse, parce qu'elle est la même qu'aura la plate - forme; à quoi il faut ajoûter l'espace qu'occuperont les banquettes: par exemple, si l'on donne quarantehuit piés à l'ecluse, & que l'on fasse trois banquettes, chacune de cinq piés, elles en occuperont ensemble trente, qui étant ajoûtés à la largeur de l'ecluse, donnent soixante dix - huit piés pour toute la largeur de la forme.

Le fond d'une forme doit être plancheyé avec autant de soin que le radier d'une écluse. Il faut apporter beaucoup d'attention pour établir solidement le massif de maçonnerie qui doit régner sur toute l'etendue de la plate - forme, & se régler sur la nature du terrein que l'on rencontrera après avoir fouillé jusqu'à la profondeur convenable. Le plancher du fond doit former un plan incliné de six pouces, depuis le fond de la forme jusqu'aux bords des heurtois de l'ecluse, afin de faciliter l'écoulement des eaux.

Comme le principal mérite de ces sortes de bassuis est de pouvoir y travailler à sec dans quelque

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