ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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FORTFUYANCE (Page 7:191)

FORTFUYANCE, s. f. (Jurisp.) ou plûtôt FORFUYANCE, quasi foris - fuga, est une espece de droit d'aubaine dont le duc de Lorraine joüit dans ses duches. Il en est fait mention en un vidimus de l'an 1577, dans lequel on voit que le duc Charles accorde a un particulier d'acquérir dans ses états, jusqu'à huit cents livres de rente, nonobstart qu'il eût son domicile à Verdun; & que ses héritiers ou ayans cause puissent lui succéder & jouir paisiblement de ces rentes, nonobstant le droit de fort - fuyance, qui appartient au duc, &c. (A)

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