ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Amendable (Page 1:355)

Amendable (Commerce.) dans ce dernier sens est très - commun dans les statuts des Corps & des Communautés des Arts & Metiers, & se dit des ouvrages saisis par les Jurés, qui sont en état d'être rendus meilleurs, & qui pour cela ne sont pas sujets à confiscation. A Paris c'est la Chambre de Police qui juge si une besogne est amendable ou non: & dans le premier sens il s'entend aussi des artisans qui méritent d'être mis à l'amende pour avoir contrevenu à leurs statuts & reglemens. Voyez Amende. (G)


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