ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

RECHERCHE Accueil Mises en garde Documentation ATILF ARTFL Courriel

Previous page

ENCLAVE (Page 5:623)

ENCLAVE, s. f. (Jurisp.) On appelle enclave ou droit d'enclave, le droit qu'un seigneur a de prétendre la mouvance d'un héritage qui se trouve renfermé dans l'enceinte d'un territoire circonscrit & limité, dont ce seigneur a la directe. Le seigneur dont le fief n'est point un fief volant, mais qui a un territoire ainsi limité, n'a pas besoin d'autre que l'enclave pour prétendre la directe sur l'héritage qui se trouve compris au - dedans des limites de sa directe.

La question est ainsi décidée par Dumolin sur l'article 46 de l'ancienne coûtume de Paris, qui est le 68e de la nouvelle: par Loiseau, tr. des seigneuries, ch. xij. n. 50. Choppin sur Anjou, liv. II. chap. du franc - aleu.

Le Grand sur la coûtume de Troyes, gl. j. n. 12. & 13. dit que dans les coûtumes de franc - aleu l'enclave est bon d'un seigneur à un autre, pour obliger celui qui n'a pas l'enclave, à rapporter des titres péremptoires; mais il prétend qu'il n'en est pas de même contre le détempteur, qu'il faut à son égard un titre précis. M. Guyot en son traité des fiefs, traité des prescriptions, rapporte cependant un arrêt du 4 Septemb. 1727, qui paroît avoir jugé pour l'enclave; mais dans la coûtume de Vitry il peut avoir eu pour motif que la coûtume n'a pas été considérée comme allodiale. (A)

Enclave (Page 5:623)

Enclave se dit d'une portion de place qui forme un angle ou un pan, & qui anticipe sur une autre par une possession antérieure ou par un accommodement; ensorte qu'elle en diminue la superficie & en ôte la régularité. On dit aussi qu'une cage d'escalier dérobé, qu'un petit cabinet, ou qu'un ou plusieurs tuyaux de cheminée font enclave dans une chambre. quand par leur avance ils en diminuent la grandeur. Dictionn. de Trévoux & Chambers. (P)

Enclaves (Page 5:623)

Enclaves, (Hydraulique.) sont des enfoncemens qu'on a ménagés en bâtissant les faces des bajoyers d'une écluse pour y loger les grandes portes, lorsqu'on est obligé de les ouvrir pour le passage des bâtimens. Rien n'est mieux imaginé, non - seulement pour la conservation de ces portes, mais encore pour ne point faire d'obstacle au passage des bâtimens. (K)

Next page


The Project for American and French Research on the Treasury of the French Language (ARTFL) is a cooperative enterprise of Analyse et Traitement Informatique de la Langue Française (ATILF) of the Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), the Division of the Humanities, the Division of the Social Sciences, and Electronic Text Services (ETS) of the University of Chicago.

PhiloLogic Software, Copyright © 2001 The University of Chicago.