ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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DROIT ou DROITS (Page 5:142)

DROIT ou DROITS, (Jurisprud.) signifie aussi fort souvent la faculté qui appartient à quelqu'un de faire quelque chose, ou de joüir de quelque chose de réel ou d'incorporel: tels sont par exemple les droits d'aînesse, d'amortissement, d'échange, de lods & vente, & autres semblables, que l'on expliquera chacun sous le terme qui leur est propre, comme Aînesse, Amortissement, Echange, Lods et ventes, &c. Nous ne parlerons ici que de ceux qui ont une épithete ou surnom, que l'on ne peut séparer du mot droit sans détruire l'idée que ces deux mots présentent conjointement: comme par exemple:

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