ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Déposition d'un Evêque, Abbé (Page 4:863)

Déposition d'un Evêque, Abbé, ou autre Ecclésiastique, est un jugement canonique par lequel le supérieur ecclésiastique dépouille pour toûjours un ecclésiastique de son bénéfice & des fonctions qui y sont attachées, sans néanmoins toucher au caractere de l'ordre.

Cette peine ne se prononce que pour des fautes graves; elle est plus rude que la suspense, qui n'interdit l'ecclésiastique de ses fonctions que pour un tems.

La dégradation est une déposition, mais qui se fait avec des cérémonies particulieres pour effacer le caractere de l'ordre, ce qui ne se fait point dans la simple déposition. Voyez ci - devant Dégradation.

Dans les premiers siecles de l'Eglise, la déposition étoit fort commune. Dès qu'un prêtre étoit convaincu d'avoir commis quelque grand crime, comme un assassinat, une fornication, on le déposoit, & on le condamnoit à faire pénitence pour le reste de ses jours dans un monastere.

Les jugemens qui intervenoient dans ce cas, étoient exécutés par provision: l'évêque qui avoit déposé un bénéficier, pouvoit disposer de son bénéfice; mais on permettoit à ceux qui se prétendoient condamnés injustement, de se pourvoir au concile de la province.

Les évêques, dit un concile tenu en Espagne en 590, peuvent donner seuls les honneurs ecclésiastiques; mais ils ne peuvent les ôter de même, parce qu'il n'y a point d'affront à n'être point élevé aux dignités, au lieu que c'est une injure d'en être privé.

Un canon du dixieme concile de Châlons porte aussi que si un prêtre a été pourvû d'une église, on ne peut la lui ôter que pour quelque grand crime, & après l'en avoir convaincu en présence de son évêque.

On ne connoissoit point alors de crimes qui fissent vaquer de plein droit les benéfices, sans aucun jugement. Dans la suite les excommunications, les suspenses & les interdits de plein droit etant devenus très - commurs, on y joignit la privation des bénéfices; on en trouve plusieurs exemples dans le corps du droit canonique.

A présent la suspense est une peine beaucoup plus commune que la déposition.

La déposition des evéques est mise par l'Eglise au nombre des causes majeures. Les plus anciens monumens que nous ayons sur la maniere de juger les évêques. se trouvent dans l'epitre 55. de S. Cyprien ad Cornel. dans les canons 14 & 15 du concile d'Antioche, & dans les canons 3, 4 & 7 du concile de Sardique, tenu en 347.

Le concile d'Antioche dit que si un évêque est accusé, & que les voix de ses comprovinciaux soient partagées, le métropolitain en appellera quelques-uns de la province voisine. Il n'est point parlé de l'appel au pape, lequel ne paroît avoir été introduit que par Ozius au concile de Sardique, tenu en 347.

Le premier concile de Carthage, tenu en 349, veut que pour juger un évêque il y en ait douze.

L'usage de France pour la déposition des evéques, est qu'elle ne peut être faite directement par le pape, mais seulement par le concile provincial, sauf l'appel au pape. C'est ce qui a toûjours été observé avant & depuis le concordat, lequel n'a rien statue sur cette matiere. Voyez Gerbais, de causis majorib. Les mémoires du Clergé, premiere édition, tome II. p. 463. (A)

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