ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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ALLUVION (Page 1:289)

ALLUVION, s. f. (Jurisprudence.) dans le Droit civil est un accroissement qui se fait par degrés au rivage de la mer, ou à la rive d'un fleuve, par les terres que l'eau y apporte. Voyez Accession.

Ce mot vient du Latin alluo, laver, baigner.

Le Droit romain met l'alluvion entre les moyens légitimes d'acquérir; & le définit un accroissement latent & imperceptible. Si donc une portion considérable d'un champ est emportée toute en une fois par un débordement, & jointe à un champ voisin, cette portion de terre ne sera point acquise par droit d'alluvion, mais pourra être réclamée par le propriétaire. (H)

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