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Par l'ordonnance de l'empereur. Othon II. l'an 988, le combat judiciaire devint le privilége de la noblesse, & l'assûrance de la propriété de ses héritages. Il arriva de - là, qu'au commencement de la troisieme race de nos rois, toutes les affaires étant gouvernées par le point d'honneur du combat, on en réduisit l'usage en principes & en corps complet de jurisprudence. En voici l'article le plus important qui se rapporte à mon sujet. L'accusateur commençoit par déclarer devant le juge qu'un tel avoit commis une telle action, & celui - ci répondoit qu'il en avoit menti: sur cela le juge ordonnoit le combat judiciaire. Ainsi la maxime s'établit, que lorsqu'on avoit reçû un démenti, il falloit se battre. Pasquier en confirmant ce fait (liv. IV. ch. j.), observe que dans les jugemens qui permettoient le duel de son tems, il n'étoit plus question de crimes, mais seulement de se garantir d'un démenti quand il étoit donné: en quoi, dit - il, les affaires se sont tournées de telle façon, qu'au lieu que lorsque les anciens accusoient quelqu'un, le défendeur étoit tenu de proposer des défenses pour un démenti, sans perdre pour cela sa qualité de défendeur; au contraire, continue - t - il, si j'impute aujourd'hui quelque cas à un homme; & qu'il me démente, je demeure dès - lors offensé, & il faut que pour purger ce démenti, je demande le combat.
L'on voit donc que le démenti donné pour quelque cause que ce fût, a continué de passer pour une offense sanglante; & la chose est si vraie qu'Alciat, dans son livre de singulari certamine, proposant cette question: si en donnant un démenti à quelqu'un, on ajoûtoit ces mots, sauf son honneur, ou, sans l'offenser, le démenti cesse d'être injurieux; il décide que cette reserve n'efface point l'injure.
Enfin les lois pénales du démenti établies sous Louis XIV. depuis la défense des duels, & plus encore l'inutilité de ces lois que personne ne reclame, prouvent assez la délicatesse toûjours>ubsistante parmi nous, sur cet article du point d'honneur.
Je ne puis être de l'avis de Montagne, qui cherchant
pourquoi les François sont si sensibles au démenti, répond en ces termes:
Démenti (Page 4:809)
Le réglement des maréchaux de France du mois d'Août 1653, condamne les gentilshommes & officiers qui auront donné un démenti, à deux mois de prison, & à demander pardon à l'offensé.
L'édit du mois de Décembre 1604, ordonne que celui qui aura donné un démenti à un officier de robe, sera condamné à demander pardon, & à quatre ans de prison.
Il n'est pas non plus permis de donner un démenti à un avocat dans ses fonctions. Dufail (liv. III. ch. clxjv.) rapporte un arrêt de son parlement du 19 Décembre 1565, qui pour un démenti donné à un avocat par la partie adverse, condamna ce dernier à déclarer à l'audience, que témérairement il avoit proféré ces paroles tu as menti, à en demander pardon à Dieu, au roi, & à justice, & en 10 livres d'amende, le tout néanmoins sans note d'infamie: cet adoucissement fut sans doute ajoûté, à cause que le reproche qui avoit été fait à la partie étoit fort injurieux; ce qui néanmoins ne l'autorisoit pas à insulter l'avocat.
Un vassal fut privé de son fief sa vie durant pour avoir donné un démenti à son seigneur, & fut condamné à dire en jugement, que par colere il avoit démenti son seigneur. Papon, liv. XIII. tit. j. n. 18.
Le démenti donné à quelqu'un n'est point excusé sous prétexte qu'on auroit ajoûté, sauf son honneur. Voyez la bibliotheq. de Bouchel au mot jugement. La Roche - Flavin, des dr. seig. ch. xxxij. art. 4. Bodin, republ. liv. I. ch. vij. Guypape, quest. 466. (A)
DEMER (Page 4:809)
DEMER (
DÉMÉRITE (Page 4:809)
DÉMÉRITE, s. m. (Droit nat.) conduite qui
nous attire le juste blâme des autres membres de la
société; c'est la qualité opposée au mérite. Voyez ce
mot. C'est - là que, pour éviter les répétitions, nous
parlerons du mérite & du démérite des actions des
hommes, relativement à la société. Article de M.
le Chevalier
DEMETRIA (Page 4:809)
* DEMETRIA, (Hist. anc. & Myth.) fêtes que les Grecs célébroient à l'honneur de Cérès; une des principales cérémonies, c'étoit de se frapper avec des foüets d'écorce d'arbre. Il y avoit une autre fête instituée sous le même nom à l'honneur de Démétrius Poliorcete, le 30 de Munichion.
DEMETRIOWITZ (Page 4:809)
DEMETRIOWITZ, (Géog. mod.) ville de Russie au duché de Smolenskau, située sur l'Ugra. Long. 54. lat. 52. 30.
DÉMETTRE (Page 4:809)
DÉMETTRE (
DEMEURE (Page 4:809)
DEMEURE, s. f. (Jurispr.) signifie retardement, appellé en Droit mora. Etre en demeure de faire quelque chose, c'est lorsqu'on a laissé passer le tems dans lequel on auroit dû remplir son obligation.
Constituer ou mettre quelqu'un en demeure, c'est le
sommer juridiquement de faire ce qu'il doit. On peut
mettre quelqu'un en demeure par un acte extrajudiciaire;
mais pour faire courir les intérêts, il faut
une demande judiciaire. Voyez
Il y a des cas où il n'est pas besoin de mettre
son adversaire en demeure, savoir lorsque dies interpellat
pro homine: tels sont les délais portés par les
coûtumes & par les ordonnances, pour faire quelque
chose. Voyez
On dit qu'il y a péril en la demeure, lorsqu'il s'a<pb-> [p. 810]
DEMEURER (Page 4:810)
DEMEURER, v. n. (Mar.) on se sert de cette expression dans la Marine, demeurer au nord, demeurer au sud, demeurer à bas bord, pour dire qu'une côte ou une île est située & reste au sud ou au nord par rapport à vous. On dit aussi, nous apperçûmes un navire qui nous demeuroit au nord - ouest, &c.
Lorsqu'on parle de vaisseaux qui font route ensemble, ceux qui ne vont pas si bien, sont dits demeurer de l'arriere. (Z)
Demeurer (Page 4:810)
Demeurer en souffrance (Page 4:810)
Demeurer en reste, Demeurer en arriere (Page 4:810)
Demeurer garant (Page 4:810)
Demeurer du croire (Page 4:810)
Demeurer du croire, se dit aussi à l'égard des dispositions ou négociations que les commissionnaires ou correspondans des négocians & banquiers font pour leurs commettans, concernant la banque.
Lorsqu'il y a convention précise par écrit entre un commissionnaire & un commettant, laquelle porte que le commissionnaire demeurera du croire, le commissionnaire doit être responsable envers le commettant, de l'évenement des lettres de change qu'il lui remet, soit par son ordre ou autrement: au contraire si le commissionnaire n'en est pas convenu, quelques ordres qu'il ait pû mettre sur les lettres, cela ne peut lui nuire ni préjudicier à l'égard de son commettant, mais seulement à l'égard d'une tierce personne qui seroit porteur de la lettre. Savary, parfait Négociant, part. II. liv. III. ch. jv. & les dictionnaires de Comm. & de Trév. (G)
Demeurer (Page 4:810)
DEMI (Page 4:810)
DEMI, adj. (Grammaire & Arithm.) terme qui
Demi - déesses (Page 4:810)
Demi, Demie (Page 4:810)
La demi - livre poids de marc est de huit onces.
Voyez
Le demi - quarteron est de deux onces.
La demi - once est de quatre gros.
Le demi - gros est un denier & demi.
La demi - aulne de Paris est d'un pié neuf pouces
dix lignes de longueur: celle de Hollande a un pié
cinq lignes & demie de long. Voyez
Le demi - boisseau de Paris doit avoir six pouces
cinq lignes de haut, & huit pouces de large. Voyez
Le demi - litron est de deux pouces dix lignes de
haut sur trois pouces une ligne de diametre. Voyez
La demi - queue d'Orléans, de Blois, de Nuy, de
Dijon & de Mâcon, est de deux cents seize pintes
de Paris. Voyez
La demi - queue de Champagne contient cent quatre - vingt - douze pintes de Paris.
Le demi - muid de vin contient cent quarante - quatre pintes de Paris. Voyez
Le demi - septier fait la moitié d'une chopine & le quart d'une pinte.
La demi - douzaine est composée de six choses d'une même espece, qui font la moitié de douze.
Une demi - grosse est six douzaines, ou soixante - douze
fois une même chose. Voyez
Un demi - cent en fait de compte ou de nombre, c'est cinquante unités ou parties égales de la même valeur. Lorsqu'il s'agit du poids, un demicent signifie cinquante livres, qui font la moitié d'un cent.
Un demi - écu est trente sous, ou la moitié de trois livres tournois.
En fait de fractions, demi s'écrit ainsi, 1/2. Diction. de Comm. de Trév. & Chambers. (G)
Demi - air (Page 4:810)
Demi - arrêt (Page 4:810)
Demi - autour (Page 4:810)
La premiere espece, & la plus noble, est l'autour femelle.
Il y en a cinq especes: les autres se trouveront à
leurs articles. Voyez
Demi - bastion (Page 4:810)
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