ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Denier Cesar (Page 4:826)

Denier Cesar; c'est un droit qui se perçoit dans la châtellenie de Lille sur chaque chef de famille, à raison de trois deniers par année. Sa dénomination prouve assez qu'il est purement royal: mais il n'est pas facile d'en fixer l'origine; tout ce que l'on peut conjecturer de plus vraissemblable, est que ce droit nous représente le cens personnel, qui suivant l'auteur de l'esprit des lois, liv. XXX. ch. xv. étoit anciennement une espece de capitation à laquelle les serfs seuls étoient assujettis. Et en effet le denier César ne se paye que par les habitans de la campagne qui ont succédé aux colons, dont les noms étoient inscrits dans le registre du cens. On dira peut - être que sous ce point de vûe le denier César pourroit être seigneurial, puisque les seigneurs avoient droit de lever le cens sur leurs serfs; ce qui a fait dire à Loyseau, en son traité du déguerpiss. liv. I. chap. jv. que nous avons fort abusé en France du mot cens, qui chez les Romains n'a jamais été employé que pour exprimer une redevance dûe au fisc seul: redevance personnelle dans les premiers tems de la république, & proportionnée à la fortune de chaque citoyen d'après l'estimation faite par les censeurs, & ensuite imposée sur les héritages pour être la marque de la seigneurie universelle du fisc sur les terres des particuliers. Mais nous avons à répondre que dans le fait le droit dont il s'agit appartient au souverain seul; & que d'ailleurs ayant été imposé sur ses vassaux & à son profit, il a très - bien pû arriver que l'on ait cherché à en conserver la preuve en la designant par un terme exprès, pour ôter aux seigneurs particuliers tout prétexte de se l'approprier, & cela précisément à cause de l'extension donnée à la signification du mot cens.

Au surplus, le denier César étant une redevance purement personnelle, ne doit pas être confondu avec l'espier, qui est un autre droit royal assigné spécialement sur les terres de la Flandre. Voyez Espier.

On trouve quelquefois le terme de denier Cesar employé pour désigner le fonlieu, qui est bien différent du droit qui fait l'objet de cet article. Voyez Fonlieu. Article de M. de Lamotte Conflant, avocat au parlement.

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