ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS
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COUTUMIER
(Page 4:419)
COUTUMIER, (Jurisprud.) est tout ce qui a rapport
à la coûtume, comme l'augment coûtumier, le
doüaire coûtumier, le droit coûtumier, les institutes
coûtumieres, le pays coûtumier, le tiers coûtumier.
Voyez l'explication de chacun de ces mots à leurs
lettres.
Coutumier de France
(Page 4:419)
Coutumier de France, est le recueil des différentes
coûtumes du royaume. On dit plus communément
coûtumier général. Voy. ci - apr.
Coutumier général.
Coutumier des Gaules
(Page 4:419)
Coutumier des Gaules, est le titre que l'on
a donné aux premieres éditions du coûtumier général.
Coutumier général
(Page 4:419)
Coutumier général, est la collection de toutes
les coûtumes de France, tant générales, que locales
ou particulieres. On en a fait plusieurs éditions,
dont la derniere donnée par M. de Richebourg en
quatre volumes in - fol. est la plus ample & la plus
utile. Elle contient les anciennes & les nouvelles rédactions
des coûtumes: on y compte environ cent
coûtumes générales, & plus de deux cents coûtumes
locales. Il y manque néanmoins encore plusieurs
coûtumes locales & statuts particuliers. Il seroit aussi
à souhaiter que l'on y eût compris toutes les chartes
de commune des villes, que l'on peut regarder
comme l'origine des coûtumes.
Coutumier de France
(Page 4:419)
Coutumier de France, (grand) est la même
chose que coûtumier général. C'est aussi le titre d'un
ancien traité contenant la pratique du droit civil &
canon observé en France, composé par Jean Bouteiller, sur lequel Carondas a fait des annotations.
Coutumier de Picardie
(Page 4:419)
Coutumier de Picardie, est une collection
des commentateurs des coûtumes de certe province,
en deux volumes in - fol.
Coutumier de Poitou
(Page 4:419)
Coutumier de Poitou, est une compilation
des différens commentateurs de la coûtume de Poitou, que Boucheul a faite dans son nouveau commentaire.
Coutumier de Vermandois
(Page 4:419)
Coutumier de Vermandois, est une collection
des commentateurs des différentes coûtumes générales
de cette province, en la cité, ville, banlleue,
& prevôté foraine de Laon, & des coûtumes particulieres
de Ribemont, Saint - Quentin, Noyon, &
Coucy.
Coutumiers
(Page 4:419)
Coutumiers, dans les ordonnances des eaux &
forêts, signifie les usagers, c'est - à - dire ceux qui ont
droit de coûtume, pascage, & usage dans les bois.
Coutumiers
(Page 4:419)
Coutumiers, au style du pays de Liége, chap. iij.
art. 20. & dans Froissart, liv. I. chap. cxlvij. & ailleurs,
signifie les anciens praticiens qui rendent témoignage
en justice du droit ou de l'usage que l'on
a coûtume d'observer dans le pays.
Coutumiere
(Page 4:419)
Coutumiere, (amende) c'est l'amende de coûtume,
c'est - à - dire réglée par la coûtume. On entend
quelquefois aussi par ce terme l'amende accoûtumée,
qui est opposée à l'amende arbitraire; comme dans
la coûtume de Tours, art. 55. qui porte que le haut
justicier peut prendre amendes, tant coûtumieres
qu'arbitraires.
Coutumiere
(Page 4:419)
Coutumiere, (prise) en la coûtume de la Ferté Imbaut, art. 7. signifie l'amende ordinaire qui est
fixée par la coûtume du lieu.
Coutumier
(Page 4:419)
Coutumier, dans certaines coûtumes signifie
aussi non - noble, roturier; il signifie aussi quelquefois
celui qui est sujet aux coûtumes, c'est - à - dire aux
prestations ordinaires envers le seigneur, en quoi les
hommes coûtumiers sont opposés aux hommes francs
qui sont les exempts. Les francs sont ordinairement
les nobles, ou du moins les bourgeois; & les coûtutumiers sont les serfs, ou au moins les roturiers sujets
aux impositions & coûtumes. Voyez ci - après
Coutumier (serf).
Coutumiere
(Page 4:419)
Coutumiere (bourse), acquets de bourse coûtumiere, dans les coûtumes de Tours, Lodunois, Anjou, & Maine, sont tous biens soit nobles ou non,
qui sont acquis par un roturier.
Coutumiere
(Page 4:419)
Coutumiere (femme ou fille), dans les coûtumes
d'Anjou & Maine, c'est celle qui est roturiere.
Coutumier
(Page 4:419)
Coutumier (homme), en Anjou & au Maine,
signifie celui qui est roturier. Voyez ci - après Coutumier (serf), & au mot Hommes.
Personne roturiere, voyez ci - devant Coutumiers
(femme & homme).
Coutumier
(Page 4:419)
Coutumier (serf), en la coûtume de la Marche, est celui qui doit les tailles ordinaires à son seigneur.
Voyez les artic. 126. 127. & 128. Le premier
de ces articles dit, que quiconque doit à son seigneur
à cause d'aucun héritage, argent à trois tailles payables
à trois termes, avoine & geline chacun an, il
est réputé serf coûtumier, s'il doit tels devoirs à un
homme lay; que s'il les doit à l'Eglise, il est réputé
être homme mortaillable.
Coutumiers
(Page 4:419)
Coutumiers (sujets étagers), dans les coûtumes
d'Anjou, Maine, & Lodunois, sont les sujets
roturiers d'un seigneur, qui ont étage & maison en
son fief.
Coutumier
(Page 4:419)
Coutumier (villain), est un roturier qui tient
quelque héritage en villenage, c'est - à - dire chargé
de rente ou de champart envers le seigneur. Voyez
au livre de l'établissement le roi, que les prevôts de
Paris & d'Orléans tiennent en leurs plaids. (A)
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