ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Coffre. (Page 3:603)

Coffre. (Jurisprud.) Le don de coffre, hardes, trousseau, & joyaux, est un gain nuptial & de survie, que l'on stipule ordinairement en Provence dans les contrats de mariage, en faveur du survivant des futurs conjoints. La femme se fait reconnoître par le contrat ses coffres, hardes, &c. que l'on apprétie à une certaine somme, par exemple 1000 liv. Après cette reconnoissance & la constitution de dot, dans laquelle on comprend ces coffres, & après la donation de survie en argent que l'on stipule en faveur du survivant, on ajoûte que les coffres, hardes, &c. ensemble le prix & reconnu d'iceux, appartiendront au survivant. Cette clause, ensemble le prix & reconnu d'iceux, opere que la femme en cas de survie, reprend en entier sa dot & ses coffres en nature, & encore 1000 livres en argent pour ses coffres: au contraire, si c'est le mari qui survit, il garde les coffres & hardes en nature; il est dispensé de payer aux héritiers de sa femme les 1000 livres qu'elle s'étoit fait reconnoître pour ses coffres, & ne leur rend que le surplus de la dot. Voyez le traité des gains nuptiaux & de survie, ch. viij. pag. 82. (A)

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