ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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CLAMER (Page 3:501)

CLAMER, v. a. & n. (Jurisp.) dans les anciens auteurs & dans quelques coûtumes, signifie demander, poursuivre.

Clamer droit, c'est former sa demande ou rendre plainte en justice. Voyez l'ancienne ccut. de Beauquesne, art. 48. Clermont, 85. Hainaut, ch. lxxvij. Mons, ch. x. Valenciennes, art. 88. & 109.

Clamer garand, c'est agir en garantie contre quelqu'un. Coút. de Bretagne, art. 145. Norm. anc. coút. ch. xxvj. xxxiij. & lvij. & au style du pays de Normandie.

Clamer en garieur, c'est quand l'on fait demande de quelque chose par voie possessoire ou propriétaire, ou que l'on se plaint en justice du tort qui a été fait.

Clamer à justice, c'est se plaindre de quelque trouble ou tort que l'on a reçû. Coûtume de Dunois, art. 52.

Clamer les biens de son débiteur forain, c'est saisir & arrêter. Coút. de Lille, art. 98. 104. 116. Lille, art. 99. 101. 102. 103. 104. 124. Acs. tit. xvj. art. 12. Voyez Clain & Clameur.

Lieu clame, est un héritage pour lequel il y a demande ou complainte. Voyez la somme rurale.

Se clamer en cour suseraine de cour inférieure, c'est lorsque celui qui est ajourné devant un juge inférieur s'adresse à la cour supérieure pour avoir plus prompte expédition; ce qui est permis en matiere de retrait lignager dans les coûtumes d'Anjou & Maine, afin que les deniers de l'acquéreur ne soient point retardés.

Se clamer, signifie aussi retraire. Coût. de Normand. tit. des retraits & clameurs.

Clamer son sujet, c'est revendiquer son serf ou mortaillable, son censitaire ou justiciable, qui se veut avoüer sujct d'un autre seigneur. Boutillier, en sa somme rurale. (A)

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