ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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CLAME (Page 3:501)

CLAME, (Jurisp.) anciennement signifioit amende. En certains lieux on levoit une amende ainsi appellée sur les débiteurs qui étoient en demeure de payer. Voyez le conseil de Pierre de Fontaines, ch. xxj. p. 120. art. 11. & 15. Il y a aussi le droit & peine de clame, c'est - à - dire l'amende qui est dûe à justice pour la prise des bestiaux trouvés en délit. Il en est parlé dans la coûtume d'Auvergne, ch. xxviij. art. 6. 12. 13. 14. 17. & suiv. & dans les coût. locales dudit pays. (A)

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