ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

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Aides (Page 1:193)

Aides, en terme de finance, signifie les impôts qui se levent, à quelque titre que ce soit, par le Souverain sur les denrées & les marchandises qui se vendent dans le Royaume. Ce droit répond à ce que les Romains appelloient vectigal, à vehendo; parce qu'il se levoit, comme parmi nous, à titre de péage, d'entrée ou de sortie sur les marchandises qui étoient transportées d'un lieu à un autre. Le vectigal étoit opposé à tributum, lequel se levoit par têtes sur les personnes, comme parmi nous les aides sont opposées à la taille ou capitation, qui sont aussi des taxes personnelles.

On a appellé les aides de ce nom, parce que c'étoit originairement des subsides volontaires & passagers, que les sujets fournissoient au Prince dans des besoins pressans, & sans tirer à conséquence pour la suite. Mais enfin elles ont été converties en impositions obligatoires & perpétuelles.

On croit que ces aides furent établies sous le regne de Charles V. vers l'an 1270, & qu'elles n'étoient qu'à raison d'un sou pour livre du prix des lenrées. Les besoins de l'Etat les ont fait monter successivement à des droits beaucoup plus forts. (H)

La Cour des Aides est une Cour Souveraine éta<cb-> blie en plusieurs Provinces du Royaume pour connoître de ces sortes d'impositions & de toutes les matieres qui y ont rapport: elle connoît, par exemple, des prétendus titres de noblesse, à l'effet de décharger ceux qui les alleguent des impositions roturieres, s'ils sont véritablement nobles, ou de les y soûmettre s'ils ne le sont pas.

Dans plusieurs Provinces, telles que la Provence, la Bourgogne & le Languedoc, la Cour des Aides est unie à la Chambre des Comptes.

Il y a en France douze Cours des Aides, comme douze Parlemens; savoir, à Paris, à Roüen, à Nantes, à Bourdeaux, à Pau, à Montpellier, à Montauban, à Grenoble, à Aix, à Dijon, à Châlons & à Metz.

Avant l'érection des Cours des Aides, il y avoit des Généraux des aides pour la perception & la régie des droits, & une autre sorte de Généraux pour le jugement des contestations en cette matiere; & ce furent ces Généraux des aides, sur le fait de la Justice, qui réunis en corps par François premier, commencerent à former un tribunal en matiere d'aides, qu'on appella par cette raison la Cour des Aides.

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