ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS

RECHERCHE Accueil Mises en garde Documentation ATILF ARTFL Courriel

Previous page

CHER - CENS (Page 3:297)

CHER - CENS, (Jurisp.) dans la coûtume d'Orléans, artic. cxxiij. se dit d'un cens plus fort que le cens ordinaire, qui dans l'état présent est moins considéré comme le produit de l'héritage, que comme une reconnoissance de la seigneurie directe; au lieu que le cher - cens est égal à - peu - près au revenu annuel de l'héritage, & par cette raison il n'est point sujet à droit de relevoisons ni ventes dans la coûtume d'Orléans: les rentes seigneuriales qui tiennent lieu de cens, sont dans les autres coûtumes la même chose que ce que celle d'Orléans appelle cher - cens, & les coûtumes de Blois & de Dunois cher - prix. Voy. Cher - prix. (A)

Next page


The Project for American and French Research on the Treasury of the French Language (ARTFL) is a cooperative enterprise of Analyse et Traitement Informatique de la Langue Française (ATILF) of the Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), the Division of the Humanities, the Division of the Social Sciences, and Electronic Text Services (ETS) of the University of Chicago.

PhiloLogic Software, Copyright © 2001 The University of Chicago.