Chateau, (Page 3:241)

Chateau, (Jurisprudence.) en matiere féodale, est le principal manoir du fief. Ce titre ne convient néanmoins exactement qu'aux maisons des seigneurs châtelains, c'est - à - dire de ceux qui ont justice avec titre de châtelienie, ou au moins à ceux qui ont droit de justice, ou qui ont une maison forte, revêtue de fossés & de tours.

En succession de fief, le château appartient par préciput à l'aîné mâle. Tel est le droit commun du pays coûtumier.

Il y a des seigneurs qui peuvent obliger leurs vassaux & sujets de faire le guet & monter la garde pour la défense du château, en tems de guerre, & de contribuer aux fortifications, ce qui dépend des titres & de la possession. Voyez Despeisses, tr. des droits seigneuriaux, tome III. tit. vj. sect. 4. & 5.

Il n'y avoit anciennement que les grands vassaux de la couronne qui eussent droit de bâtir des châteaux ou maions fortes; ils communiquerent ensuite ce droit à leurs vassaux, & ceux - ci à leurs arrierevassaux.

Suivant la disposition des coûtumes, & la jurisprudence des arrêts, personne ne peut bâtir château ou maison forte dans la seigneurie d'un seigneur châ<cb-> telain, sans sa permission; & il faut de plus aujourd'hui la permission du Roi. Voyez ci - après Chatelain, & le gloss. de Lauriere, au mot châtelain. (A)

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