"98"> nard qui vivoit à - peu - près dans le même tems, fait mention dans ses épûres 157 & 160, d'Aimeric cardinal & chancelier de l'église Romaine. Alexandre III. qui fut élu pape en 1156, avoit été chancelier de l'église de Rome, sedis romana cancellarius. Boniface VIII. donna cet emploi à un cardinal, & son exemple fut suivi par ses successeurs, c'est - à - dire que l'office de chancelier ne fut rempli que par des personnes également distinguées par leur mérite & par leur dignité.

Il est parlé du chancelier de l'église Romaine en plusieurs endroits du droit canon.

Le docteur Tabarelli prétend que Boniface VIII. ôta le chancelier de Rome, retint cet office par - devers lui, & y établit seulement un vice - chancelier; parce que, dit - il, cancellarius certabat de pari cum papâ; & en effet ce n'est qu'au sexte qu'il est fait mention pour la premiere fois du vice - chancelier, comme le remarquent la glosse de la pragmatique sanction, Rema<-> in verbo vice - cancellarius, & Gomez sur les regles de la chancellerie. Ce qu'il y a de certain, c'est que ce même Boniface VIII. avoit retenu pour lui l'office de chancelier de l'église & université de Paris, & peut - être seroit - ce cela que l'on auroit confondu.

Quoi qu'il en soit, Onuphre, au livre des Pontifes, dit que ce fut du tems d'Honoré III. qu'il n'y eut plus de chancelier à Rome, mais seulement un vice - chancelier.

Le cardinal de Luca prétend que ce changement provint de ce que les cardinaux, auxquels l'office de chancelier étoit ordinairement conféré, regarderent comme au - dessous d'eux de tenir cet office en titre; que c'est par cette raison que le pape ne le leur donne plus que comme une espece de commission, & qu'ils ne prennent plus que la qualité de vice - chancelier au lieu de celle de chancelier. Voyez le glossaire de Fabrot sur Nicetas Choniates, au mot cancellarios; Loyseau, des offices de la couronne, liv. IV. ch. ij. n. 35. De Héricourt, loix ecclés. part I. ch. viij. n. 11. & ci - après Chancellerie Romaine, & Vicechancelier de l'Église Romaine.

Chancelier de l'Église de Vienne (Page 3:98)

Chancelier de l'Église de Vienne en Dauphiné, étoit celui qui avoit la garde du sceau de l'évêque; c'étoit le premier officier après le mistral, qui exerçoit la jurisdiction temporelle de l'évêque dans l'étendue de sa seigneurie. Il en est parlé dans des lettres de Charles V. du mois de Juin 1368, & dans d'autres de Charles VI. du mois de Mai 1391, portant confirmation des privileges des habitans de la ville de Vienne. On y voit que par un abus très préjudiciable à la liberté des mariages, les veuves qui se remarioient étoient obligées de payer au mistral de l'église de Vienne deux deniers pour livre de la dot qui étoit constituée, & que tous les hommes qui se marrioient étoient obligés de payer au chancelier de la même église un demer pour livre de la dot; que pour faciliter les mariages, il fut convenu que ces droits soient supprimés, que les hommes qui se marieroient ne payeroient que 13 deniers qui appartiendroient au curé, & on dédommagea le chancelier & le mistral sur un fonds qui leur fut assigné. Voyez le recaeil des ordonnances de la troisieme race, tome VII. p. 434.

Grand Chancelier de l'Empire, (Page 3:98)

Grand Chancelier de l'Empire, ou Archichancelier, est un titre commun aux électeurs de Mayence, de Treves, & de Cologne.

La dignité de chancelier de l'empire, qui étoit d'abord unique, fut divisée entre ces trois électeurs du terms d'Othon le grand, qui commença à régner en 936. Le motif de ce changement fut que le chancelier de l'empire étant seul, se trouvoit surchargé d'affaires, au lieu que chacun des trois chanceliers devoit administrer la justice dans sa province, & chacun d'eux avoit droit de sceller les lettres de l'empereur lorsqu'il se trouvoit dans son département.

L'électeur de Mayence est grand chancelier de l'empire en Allemagne, & c'est le seul qui en fasse les fonctions. Voyez Archichancelier.

L'électeur de Treves a le titre de grand chancelier de l'empire dans les Gaules; ce qui eut lieu du tems que florissoit le royaume de Lorraine; & lorsque l'empereur fut en possession du royaume d'Arles, l'électeur de Treves prit aussi le titre de grand chancelier du royaume d'Arles. Bohemond archevêque de Treves, qui mourut en 1299, fut le premier qui prit ce titre de grand chancelier du royaume d'Arles: mais l'empereur ne possédant plus rien dans les Gaules, le grand chancelier des Gaules est demeuré sans fonction.

L'archevêque électeur de Cologne, qui prend le titre de chancelier de l'empire en Italie, est pareillement sans fonction, attendu que l'Italie se trouve divisée entre plusieurs princes qui relevent tous de l'empire, & ont aussi la qualité de vicaires perpétuels de l'empire. voy. Browerus, annal. Trevir. lib. IX. & XVI. Gloss. de Ducange, au mot archicancellarius; & ci - dev. Grand Chancelier du royaume de Bourgogne et d'Arles, Archichancelier.

Chancelier de l'Empire de Galilée, (Page 3:98)

Chancelier de l'Empire de Galilée, est le président d'une jurisdiction en dernier ressort, appellée le haut & souverain empire de galilée, que les clercs de procureurs de la chambre des comptes ont pour juger les contestations qui peuvent survenir entre eux.

Le chef de cette jurisdiction prenoit autrefois le titre d'empereur de Galilée; son chancelier étoit le second officler: mais Henri III. ayant défendu qu'aucun de ses sujets prît le titre de roi, comme faisoient le premier officier de la basoche & les chefs de plusieurs autres communautés, le titre d'empereur cessa dans la jurisdiction des clercs de procureurs de la chambre des comptes, qui conserva néanmoins toûjours le titre d'empire; & le chancelier devint le premier officier de cette jurisdiction. On voit par - là que l'usage de lui donner le titre de chancelier est fort ancien.

Le chancelier est soûmis, de même que tout l'empire, au protecteur, qui est le doyen des maîtres des comptes protecteur né de l'empire; lequel fait, lorsqu'il le juge à propos, des réglemens pour la discipline de l'empire. Ces réglemens sont adressés à nos amés & féaux chancelier & officiers de l'empire, &c.

Lorsque le chancelier actuellement en place donne sa démission, ou que sa place devient autrement vacante, on procede à l'élection d'un nouveau chancelier à la requisition du procureur général de l'empire. Cette élection se fait, tant par les officiers de l'empire, que par les autres clercs actuellement travaillans chez les procureurs de la chambre. Les procureurs qui ont été officiers de l'empire, peuvent aussi assister à cette nomination, & y ont voix délibérative.

Celui qui est élu chancelier prend des provisions du protecteur de l'empire; & lorsqu'elles sont signées & scellées, il les donne à un maître des requêtes de l'empire, qui en fait le rapport en la forme suivante.

M. le doyen des maîtres des comptes prend place au grand bureau de la chambre des comptes, où il occupe la place de M. le premier président. M. le procureur général de la chambre prend la premiere place à droite sur le banc des maîtres des comptes.

Le maître des requêtes de l'empire changé des lettres du chancelier, en fait son rapport devant ces deux magistrats, l'empire assemblé & présent, sans siége néanmoins. [p. 99]

Le chancelier se présente, & fait une harangue à la compagnie; ensuite il prend séance à côté du protecteur, & se couvre d'une toque ou petit chapeau d'une forme assez bisarre.

Le protecteur l'exhorte à faire observer les réglemens; ensuite il est conduit à l'empire assemblé dans la chambre du conseil, où il prête serment entre les mains du plus ancien des chanceliers de l'empire: il fait aussi un discours à l'empire.

Il en coûte ordinairement quatre ou cinq cents livres pour la réception: plusieurs néanmoins se sont dispensés de faire cette dépense, qui n'est pas d'obligation.

Un des priviléges du chancelier est que, lorsqu'il se fait recevoir procureur en la chambre des comptes, ses provisions sont scellées gratis en la grande chancellerie de France.

Quand la place de chancelier n'est pas remplie, c'est le plus ancien maître des requêtes de l'empire qui préside en la chambre de l'empire.

Il n'y a que le chancelier, les maîtres des requêtes, & les secrétaires des finances, qui ayent voix délibérative dans les assemblées.

On ne peut choisir que parmi les officiers de l'empire pour remplir la charge de chancelier.

Les nominations aux offices vacans se font par le chancelier, les maîtres des requêtes & secrétaires des finances. Les lettres sont visées & scellées par le chancelier.

Le coffre des archives, titres & registres des arrêts & délibérations de l'empire, est fermé à deux clés, dont l'une est entre les mains du chancelier, l'autre entre les mains du greffier. Voyez les réglemens faits par le protecteur, dans les ann. 1608, 1615, 1675; le dernier réglement en forme d'édit du mois de Janvier 1705; & l'article Empire de Galilée.

Chancelier des Enfans de France, (Page 3:99)

Chancelier des Enfans de France, voyez Chancelier des Fils de France.

Chancelier d'Ecosse, (Page 3:99)

Chancelier d'Ecosse, est celui qui a la garde du grand sceau dans le royaume d'Ecosse. Cet office y est fort ancien, puisqu'il en est parlé dans les lois de Malcome roi d'Ecosse, ch. ij, où l'on voit que le chancelier tenoit en fief le revenu du sceau, qui lui tenoit lieu de gages ou appointemens: ordinaverunt cancellario regis feodum magni sigilli, pro qualibet chartâ centum libratarum terra & ultra; pro feoco sigilli decem libras, & clerico pro scripturâ duas marchas.

Lorsque le roi veut convoquer les trois ordres du royaume, c'est le chancelier qui les fait avertir.

Le pouvoir de ce chancelier est à - peu - près le même que celui d'Angleterre. Voyez ci - devant Chancelier d'Angleterre, & ci - après Chancelier d'Irlande.

Chancelier d'Espagne, (Page 3:99)

Chancelier d'Espagne, ou grand Chancelier d'Espagne, est celui qui a la garde du sceau du roi d'Espagne.

Cette dignité a dans ce royaume la même origine qu'en France, & le chancelier d'Espagna joüissoit autrefois des mêmes honneurs & prérogatives, c'est - à - dire, qu'il présidoit à tous les tribunaux souverains, dont quelques - uns ont même emprunté le titre de chancellerie qu'ils conservent encore. Voyez ciaprès Chancellerie de Castille et de Grenade.

Sous les rois Goths, qui commencerent à établir leur domination en Espagne vers le milieu du cinquieme siecle, celui qui faisoit la fonction de chancelier étoit le premier des notaires ou secrétaires de la cour; c'est pourquoi on l'appelloit comte des notaires, pour dire qu'il en étoit le chef; c'est ce qu'indiquent divers actes des conciles de Tolede.

Ce même titre de comte des notaires se perpétua dans le royaume de Castille, & dans ceux de Léon & d'Oviede, jusqu'au regne de dom Alphonse fur<cb-> nommé le saint, lequel en 1135 ayant pris le titre d'empereur, appella ses secrétaires chanceliers, à l'instar de ceux des empereurs Romains qui étoient ainsi appellés. On en trouve la preuve dans plusieurs anciens priviléges, qui sont scellés par des chanceliers.

Le docteur Salazar de Mendoza, ch. vj. de son traité des dignités séculieres, atteste que les premiers qui prirent ce titre de chancelier étoient des François, & il en nomme plusieurs.

L'office de chancelier étoit autrefois en une telle considération, que le roi dom Alphonse, 2. loi de là I. partie tit. ix. dit que le chancelier est le second officier de la couronne; qu'il tient la place immediate entre le roi & ses sujets, parce que tous les decrets qu'il donne doivent être vûs par le chancelier avant d'être scellés, afin qu'il examine s'ils sont contre le droit & l'honneur du roi, auquel cas il les peut déchirer. Ce même prince l'appelle magister sacri scrinii libellorum.

Les archevêques de Tolede étoient ordinairement chanceliers de Castille, & ceux de S. Jacques l'étoient de Léon.

Le chancelier fut le chef des notaires ou secrétaires jusqu'au regne d'Alphonse le bon, lequel en 1180 sépara l'office de notaire - mayor de celui de chancelier, donnant à celui - ci un sceau de plomb au château d'or en champ de gueules aux actes qu'il scelloit, au lieu du seing & paraphe dont ses prédécesseurs usoient auparavant: il laissa au notaire - mayor le soin d'écrire & de composer les actes; & depuis ce tems ces deux offices ont toûjours été distingués, quoique quelques historiens ayent avancé le contraire.

Dans la suite des tems, les rois de Castille & de Léon diminuerent peu - à - peu la trop grande autorité de leurs chanceliers, & enfin ils l'éteignirent totalement; de sorte que depuis plusieurs siecles la dignité de ces deux chanceliers n'est plus qu'un titre d'honneur sans aucune fonction. Cependant les archevêques de Tolede continuent toûjours de se qualifier chanceliers nés de Castille. A l'égard des chanceliers des royaumes de Léon & d'Oviede; on n'en fait plus mention, parce que ces deux royaumes ont été unis à celui de Castille. Voyez l'état présent d'Espagne par L. de Vayrac, tome II. liv. III. p. 180.

Le conseil suprème & royal des Indes est composé d'un président, d'un grand - chancelier, de douze conseillers, & autres officiers, & d'un vice - chancelier. Voyez ibid. tome III. p. 335.

Chancelier de l'Etude de Medecine de (Page 3:99)

Chancelier de l'Etude de Medecine de Montpellier, voyez Chancelier des Facultés de l'Université de Montpellier.

Chancelier de l'Evêque de Clermont, (Page 3:99)

Chancelier de l'Evêque de Clermont, étoit celui qui avoit la garde du sceau de l'évêque pour sa jurisdiction temporelle. Il en est parlé dans des lettres d'Henri évêque de Clermont, de l'an 1392, contenant un accord entre l'évêque, comme seigneur d'un lieu situé en Auvergne appellé Laudosum, & les habitans de ce lieu: cet accord est fait en présence du prevôt du lieu, auquel l'évêque donne aussi le titre de son chancelier. Ces lettres sont rapportées dans le recueil des ordonnances de la troisieme race, tome VIII. p. 199. & suiv.

Chanceliers des Facultés de l'Université de Montpellier, (Page 3:99)

Chanceliers des Facultés de l'Université de Montpellier, sont ceux qui ont la garde du sceau de chaque faculté, & qui scellent toutes les lettres & actes qui en sont émanés. Cette université est composée, comme les autres, des quatre facultés; mais elles ne sont point unies: chaque faculté forme un corps particulier, & a son chanceliers Voyez la Martiniere, à l'article de Montpellier

Il est parlé du chancelier de l' de Medecine de Montpellier dans des letttres de Philippe VI. du mois

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