ENCYCLOPÉDIE OU DICTIONNAIRE RAISONNÉ
DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS
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pour les vivres, comme le roi, & à son prix; l'exemption
des péages & travers pour les provisions de sa
maison, & de tous droits d'aides; droit de chauffage,
qui ne consistoit qu'en deux moules de buches,
c'est - à - dire deux voies de bois, & quatre
quand les notaires du roi étoient avec lui; enfin il a
encore plusieurs autres droits & privileges qu'il seroit
trop long de détailler.
Pour connoître à fond toutes les fonctions & prérogatives
de cette charge, il faut voir Miraumont,
origine de la chancellerie de France; Pasquier, recherches
de la France, liv. ij. ch. 12. Le Bret, tr. de la souveraineté,
liv. iiij. ch. 1. Tessereau, hist. de la chancellerie; Blanchard, compilation chronol. des ordonnances;
Joly, des offices de France, additions au ij. liv. tit. 1.
& ci - après Chancellerie, Garde des sceaux,
& Sceau.
Chanceliers des Académies,
(Page 3:90)
Chanceliers des Académies, sont des académiciens
qui dans certaines académies de gens de
lettres ont la garde du sceau de l'académie, dont
ils scellent les lettres des académiciens, & autres
actes émanés de l'académie. Le chancelier de l'académie
Françoise est le premier officier après le directeur,
il préside en son absence. On les élit l'un
& l'autre tous les trois mois. Il y a aussi un chancelier
dans l'académie royale de Peinture & de Sculpture.
Ces chanceliers des académies sont aussi chargés
d'en faire observer les statuts.
Il y a de semblables chanceliers dans plusieurs académies
des villes de province, comme à la Rochelle;
& dans quelques sociétés littéraires, comme à Arras.
Dans les universités d'Allemagne, que quelques-uns
appellent improprement en notre langue académies, il y a un chancelier qui occupe la premiere place
après le recteur; sa charge est perpétuelle; c'est
lui qui a l'inspection pour empêcher qu'on ne contrevienne
aux statuts de l'académie, qu'on ne remplisse
les places de professeurs de personnes incapables,
& que l'on ne confere les degrés de bachelier,
licentié, ou maître - ès - arts, à ceux qui en sont indignes,
soit par leur incapacité, o upar leurs mauvaises
moeurs.
Chancelier d'Alençon,
(Page 3:90)
Chancelier d'Alençon, étoit le chancelier particulier
des princes qui tenoient le comté ou duché
d'Alençon en apanage. Loysel, dans son dialogue
des avocats, parle de Brinon, président à Roüen,
lequel faisant auparavant la profession d'avocat étoit
en même tems chancelier d'Alençon. Jacques Olivier,
premier président au parlement, mort le 20 Novembre 1519, étoit chancelier de Charles de Valois IV.
du nom, duc d'Alençon, comte du Perche.
Guy du Faur, seigneur de Pibrac, président à
mortier, fut chancelier de François duc d'Alençon,
frere du roi Henri III. qui mourut en Juin 1584. Il
avoit pour apanage le duché d'Alençon, l'Anjou &
le Brabant.
Le duché d'Alençon fut en dernier lieu donné en
apanage, avec plusieurs autres seigneuries, à Charles de France duc de Berri, par lettres du mois de
Juin 1710; mais son chancelier ne fut point appellé
autrement que chancelier garde des sceaux du duc de
Berri, & non plus chancelier d'Alençon.
Chancelier d'Angleterre,
(Page 3:90)
Chancelier d'Angleterre, ou grand chancelier,
est celui qui a la garde du grand sceau du roi.
Cet office a été établi en Angleterre à l'imitation du
chancelier de France. Guillaume de Neubrig, chap.
xij. xvj. & xxiv. du livre II. de son histoire d'Angleterre, parle de S. Thomas de Cantorbéry, qu'il qualifie
chancelier sage & industrieux du même pays.
Froissard, chap. ccxlix. du premier volume de ses chroniques,
fait mention de deux évêques de Wincestre
qui furent consécutivement chanceliers de cette nation,
Et Comines, dans ses mémoires de la vie de Louis
XI. introduit le chancelier d'Angleterrs parlant pour
Edouard son maître, en présence de Louis XI. Il
ajoûte qu'il étoit prélat évêque de Lisle ou Eley,
Eliensis, suivant Polidore Virgile.
Le chancelier d'Angleterre est le seul juge de la
chancellerie, qui est la cour souveraine du royaume
pour les affaires civiles. Il a cependant douze assistans,
qu'on appelloit autrefois coadjuteurs, qui ont
des appointemens du roi, & doivent être docteurs en
droit civil. Le chancelier les consulte dans les cas difficiles,
mais il n'est pas obligé de suivre leur avis.
Le premier de ces assistans est le maître des rôles; il
juge en l'absence du chancelier, & a séance à côté
de lui dans la chambre haute.
Le chancelier doit juger selon les loix & statuts du
royaume; il peut néanmoins aussi juger selon l'équité,
& modérer la rigueur de la loi, ce que ne peuvent
pas faire les autres juges.
La cour de la chancellerie est au - dessus de toutes
les autres, dont elle peut corriger & réformer les
jugemens.
On la divise en deux cours, l'une où l'on juge à
la rigueur, & dans celle - là toutes les procédures &
actes se font en latin; il y a 24 clercs établis pour
cela.
L'autre est celle de l'équité, les procédures s'y
font en Anglois. Six clercs sont ordonnés pour ces
sortes d'actes. Comme celle - ci est une cour de conscience
& de miséricorde, la forme de procéder y est
beaucoup plus simple.
C'est aussi la cour de chancellerie qui dresse les
lettres circulaires du roi pour convoquer le parlement,
les édits, proclamations, pardons, &c.
Le chancelier nomme à tous les bénéfices dont le
revenu est au - dessous de 20 liv. sterling: c'est pourquoi
jusqu'à Henri VIII. c'étoit toûjours un ecclésiastique
qui étoit pourvû de cette charge.
La fonction de chancelier & celle de garde des
sceaux avoient été long - tems séparées; présentement
elles sont réunies.
Deux des plus illustres chanceliers d'Angleterre,
sont Thomas Morus qui eut la tête tranchée pour
n'avoir pas voulu reconnoître Henri VIII. en qualité
de chef de l'église Anglicane, & François Bacon
auteur de plusieurs ouvrages admirables.
Il y a aussi un chancelier du duché de Lancastre,
qui est le président de la cour de ce duché, & un
autre à la cour de l'échiquier. Chacun d'eux, dans
le tribunal où il préside, est chargé des intérêts de
la couronne, & même du recouvrement des revenus
du domaine. Voyez Chamberlaine, état d'Angleterre.
Pour ce qui est des chanceliers des universités de
Cambridges & d'Oxford, voyez ci - après
Chanceliers dans les Universités,
vers la fin.
Chancelier du comte
(Page 3:90)
Chancelier du comte ou du duc d'Anjou
et du Maine, étoit le chancelier particulier que
ces seigneurs avoient pour leur apanage. L'abbé
de Vendôme étoit chancelier du duc d'Anjou le 21
Mai 1375. On trouve aussi des lettres de Louis duo
d'Anjou, du 22 Janvier 1377, données à la relation
de son chancelier. Voyez le recueil des ordonnances de la
troisieme race, tome VI. p. 31 & 32, & p. 673. Philippe Huraut, seigneur de Chiverny, étoit chancelier du duc d'Anjou roi de Pologne, avant d'être
chancelier de France. Voyez l'hist des chanceliers.
Chancelier d'apa>age.
Voyez ci - après
Chancelier des fils et petits - fils de France, & Chancellerie d'apanage.
Chancelier d'Aquitaine,
(Page 3:90)
Chancelier d'Aquitaine, étoit celui qui gardoit
le sceau des ducs d'Aquitaine & scell oit toutes
leurs lettres. La fonction de cet officier a été éteinte
autant de fois que l'Aquitaine a été rénnie à la couronne,
Nous nous contenterons de rapporter ici un
[p. 91]
trait singulier sur Jean de Nesle qui éteit chancelier d'Aquitaine au commencement du > siecle,
dans le même tems qu'Henri de > étoit chantelier de France. Dans un conseil du roi > en 1412,
où présidoit le duc d'Aquitaine, il y eut quelques
paroles entre le chancelier de Franc> & celui d'Aquitaine: ce dernier ayant per plusieurs fois donné à l'autre
un démenti formel, Hen> de Marle lui dit:
« Vous
m'injuriez, & l'avez déjà fait autre>is, > qui suis
chancelier du roi; néanmoins je l'ai toûjours souffert
par respect pour monseigneur d'Aquitaine qui est ici
présent, & suis encore prêt de le faire ».
De quoi le
duc d'Aquitaine tout émû, prit son chancelier par les
épaules, & le chassa hors de la chambre, lui disant>
« Vous êtes un mauvais ribaut & orgueilleux, nous
n'avons plus besoin de votre service, qui avez ainsi
injurié en notre présence le chancelier de monseigneur
le roi ».
Cela fait, de Nesle rendit les sceaux,
& un autre fut nommé à sa place.
L'Aquitaine ayant été réunie à la couronne par
Charles VII. en 1453, & n'en ayant plus été démembrée,
il n'y a plus eu depuis ce tems de chancelier d'Aquitaine. Voyez Bouchel, bibliotheque du droit
François, au mot Chancelier.
Chancelier d'Arles.
(Page 3:91)
Chancelier d'Arles. Voyez Chancelier de
Bourgogne.
Chancelier de l'Archiduc d'Autriche,
(Page 3:91)
Chancelier de l'Archiduc d'Autriche,
est celui qui porte le sceau de l'archiduc, & qui fait
auprès de lui toutes les autres fonctions que font les
autres chanceliers des princes souverains. Cet office
paroît avoir été institué à - peu - près dans le même
tems que l'Autriche fut érigée en archiduché, c'est - à - dire en 1477: en effet dès l'an 1499, on trouve
que quand l'archiduc vint à Arras pour faire entre
les mains du chancelier de France la foi & hommage
qu'il des oit au roi pour ses pairies & comtés de Flandres, Artois & Charolois, le chancelier de France étant
à une lieue d'Arras, messire Thomas de Pleurre,
évêque de Cambrai, chancelier de l'Archiduc, accompagné
du comte de Nassau & de plusieurs autres seigneurs
de marque, vinrent saluer le chancelier de
France de la part de leur maître. Voyez le procès verbal
de ce voyage, qui est rapporté dans Joly, tr. des offices,
tome I. aux additions sur le second livre.
Chancelier des Arts,
(Page 3:91)
Chancelier des Arts, est un titre que l'on donnoit
anciennement, & que l'on donne encore quelquefois
au chancelier de l'église de sainte Génevieve;
ce qui provient de ce qu'au commencement l'université
de Paris, dont il étoit alors le seul chancelier,
n'étoit composée que de la faculté des arts, & de
ce qu'actuellement il ne donne plus la benédiction
de licence que dans la faculté des arts: cependant le
chancelier de Notre - Dame la donne aussi dans cette
même faculté. Voyez ci - après
Chancelier de l'É<-> glise de Paris, de sainte Génevieve, & de l'Université.
Chancelier des Arts,
(Page 3:91)
Chancelier des Arts, dans l'université de
Montpellier, est le chancelier particulier de la faculté
des arts. Voyez ci - après
Chancelier des Facultés de l'Université de Montpellier.
Chancelier d'Autriche.
(Page 3:91)
Chancelier d'Autriche. Voyez ci - devant
Chancelier de l'Archiduc.
Chancelier d'Auvergne
(Page 3:91)
Chancelier d'Auvergne étoit un garde des
petits sceaux royaux, dont on se servoit en la province
d'Auvergne. Il y avoit de semblables chanceliers dans différentes provinces, comme le remarque
M. de Marillac, dans son traité des chanceliers. Il
est parlé des chanceliers ou garde des sceaux d'Auvergne dans des lettres de Philippe le Bel, du mois de
Mars 1303, données en faveur des barons & nobles
ayant justice au pays d'Auvergne. Ces lettres parlent
de ces chanceliers d'Auvergne au plurier, ce qui
annonce qu'il y en avoit plusieurs dans cette même
province. Il est dit qu'ils ne pourront, sous prét>e
des obligations qu'ils auront scellées, ou soùs prétexte
de l'exécution de leurs sceaux, saisir ou mettre
en la main du roï les fiefs, arrier> - fiefs & censives
des nobles ayant justice, sans y appeller les parties,
ou ceux qui y ont intérêt, & avec conooissance
de cause; que l'on ne procédera sur ces>
par voie d'exécution, en conséquence du mandement
des chanceliers, qu'en cas de négligence de la
part des nobles; que si un débiteur oblige un immeuble,
& le vend ensuite sans fraude à un tiers, celui - ci
ne pourra être poursuivi par - devant les chanceliers,
ni l'immeuble être saisi, si le principal débiteur a des
biens sur lesquels le créancier puisse se pourvoir;
que lorsqu'il y aura saisie ou apposition de la main
du roi sur quelque fief ou censive, de la part des
chanceliers, pour l'execution de leur sceau, cela
n'empêchera pas le seigneur d'user de son droit & de
saisir suivant le droit & la coutume.
Dans d'autres lettres du même prince, du mois
de Mai 1304, en faveur des barons nobles & babitans
de la même province, il est dit que les chanceliers ne mettront nulles lettres passées sous le scel du
roi à exécution dans les terres & justices subalternes,
sinon au défaut des seigneurs, & en cas de négligence
de leur part; que si quelqu'un obligeoit une
chose dont il ne fût pas en possession, les chanceliers
n'en auroient pas la connoissance; que les chanceliers
n'auroient aucuns notaires dans les justices des barons
& des autres seigneurs, & que leurs notaires
ne pourront y recevoir aucuns contrats, qu'ils ne
jugeront ni ne taxeront aucunes amendes pour les
appels que l'on interjettoit d'eux & auxquels on auroit
succombé; que ces amendes seroient taxées par
les baillis.
Il est parlé du sénéchal de Rouergue en Auvergne,
dans des privileges accordés à la ville de Sauveterre
en Rouergue par Charles V. au mois d'Avril 1370.
Il paroît aussi que quelques seigneurs particuliers
de la province avoient leur chancelier. En effet, dans
des lettres de Charles VI. du mois de Mars 1397 portant
confirmation d'un accord fait entre l'évêque de
Clermont, seigneur du lieu nommé Laudosum, &
les habitans de ce lieu, touchant leurs droits respectifs;
il est parlé du prevôt de ce même lieu, qui étoit
aussi le chancelier de l'évêque.
Chanceliers de Barbarie,
(Page 3:91)
Chanceliers de Barbarie, voyez ci - après
Chanceliers des consuls de France.
Chancelier de la Basoche,
(Page 3:91)
Chancelier de la Basoche, est le président
d'une jurisdiction en dernier ressort appellée la basoche, que les clercs des procureurs au parlement de
Paris ont pour juger les contestations qui peuvent
survenir entr'eux.
Le roi de la basoche, qui étoit autrefois le chef
de cette jurisdiction, avoit son chancelier, qui étoit
le second officier du roya>me, ou jurisdiction de la
basoche; mais Henri III. ayant défendu qu'aucun
de ses sujets prît dorénavant le titre de roi, le chancelier est devenu le premier officier de la basoche.
Sa fonction ne dure qu'un an, à moins qu'il ne
soit continué. L'élection se fait au mois de Novembre; on le choisit entre les quatre plus anciens maîtres
des requêtes, avocat & procureur généraux,
& leur procureur de communauté. La forme de cette
élection a été reglée par un arrêt du 5 Janvier 1636,
rendu sur les conclusions de M. l'avocat général Bignon.
Le chancelier ne peut être marié ni bénéficier, son
habit de cérémonie est la robe de palais & le bonnet
quarré.
Il préside au tribunal de la basoche, & en son
absence le vice - chancelier.
Lorsque les arrêts de la basoche sont attaqués par
voie de cassation, l'affaire est portée devant l'ancien
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