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CASUEL (Page 2:756)
CASUEL, adj. (Jurisprudence.) se dit de ce qui échet fortuitement. Ainsi un revenu casuel est celui qui dépend d'évenemens incertains qui arrivent ou n'arrivent pas; ou qui arrivent tantôt plus souvent, tantôt plus rarement. Telle est la portion des revenus du roi, qui consiste en aubaines, consiscations, paulette, &c. Telle est encore celle des revenus des seigneurs, qui résulte des mutations des fiefs & terres qui relevent d'eux, comme quints, requints, reliefs, lods & ventes, desherences, amendes, &c. Voyez chacun de ces termes à leur rang.
On appelle casuel simplement, en sous - entendant le terme de revenu, les profits d'une cure qui ne sont point fixes, comme sont le baise - mains, les baptêmes, & enterremens. (H)
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